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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01357_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Procédure contentieuse antérieure : La société SNCF RESEAU a demandé au tribunal administratif de Paris de rejeter la requête formée par les sociétés Bouygues Travaux Publics Régions France et Keller
Source officielle9e Chambre A
5fdd5a069491a902f04521ae
14 septembre 2018
14 septembre 2018
En juillet 2013, les écoles GROUPE EUROMED MANAGEMENT et BEM ont fusionné pour créer l'Association Groupe KEDGE BUSINESS SCHOOL.
Source officielleRéférés
63c649acbe43307c9013b2ba
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Elle ajoute que les sociétés Lixxbail et Keos Arras ne justifient quant à elles nullement de leur situation comptable.
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL00038_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la société civile immobilière Minerva, M. et Mme D et la société civile immobilière Ker Luber est rejeté.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02230_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Ker Bien Vivre, M. H E, Mme D A, Mme G F et M.
Source officielle3e Chambre A
616340337dbf94c22343caad
20 mai 2011
20 mai 2011
KELLER FONDATIONS SPECIALES SAS SA HDI GERLING INDUSTRIE ALLGEMEINE VERSICHERUNG AG SMABTP Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SCP LATIL SCP LIBERAS SCP JOURDAN Décision
Source officielleChambre 1-1
6970ed7ecdc6046d472042b4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[T] [F] à la Sas Marignane Automobile et services devenue la Sas Keos Marignane by Autosphère et la Sas Renault, ayant : - rejeté les demandes de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e5f19bc9f36f05b443174f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
KEP TECHNOLOGIES INTEGRATED SYSTEMS, RCS de Sens sous le n°319.948.576, représentée par Me Julie SCAVAZZA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1982 Intimées : S.A.S.
Source officielleChambre civile TGI
62ef556c7d44b005d42f7406
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AKHOUN de la SELARL IAVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [G] [T] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60322aada25f176199d0210a
3 avril 2018
3 avril 2018
REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Maître JAECK François, avocat au barreau de BLOIS PARTIE INTERVENANTE (intervention forcée) Société KER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616333d5f74a27a178b843cf
27 septembre 2011
27 septembre 2011
La SCI a été placée en redressement judiciaire le 29 novembre 2000, alors qu'elle avait été assignée par la SNC KESSER, aux droits de laquelle est venue la société PERTUY CONSTRUCTION, afin d'obtenir,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdccb2919f76c369bf8fa0c
29 octobre 2018
29 octobre 2018
(NANTERRE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Grégoire PENOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1147 INTIMÉE SAS KEP
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237a88c924eadffcc4a2f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- Condamner l'ASSOCIATION KER BEUZ à une somme de 2000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-3
680b1f964d571f8833669234
24 avril 2025
24 avril 2025
Composites International Contracting BV est un sous-traitant de la SAS Eiffel Industrie dans le cadre de la réalisation de tuyauteries plastiques pour un contrat signé entre cette dernière et la société Kem
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb4823e6dd0f8bf809e
21 avril 2023
21 avril 2023
BERZH KER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Localité 9] S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae28
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Mme [Y] [E] a mis en ligne un site internet ANIMALKEEPERS.FR dédié à l'échange de garde d'animaux entre particuliers et déposé la marque afférente, ANIMAL KEEPERS, à l'INPI.
Source officielleChambre 4-5
6274bacf2799a9057d5dce25
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] [F] est privée d'effet, Condamne le groupement d'intérêt économique KEP Technologies à verser à M.
Source officielleChambre commerciale
64476e9d3da6ded0f83d19db
17 avril 2023
17 avril 2023
ENDEL REUNION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c32
1 octobre 2003
1 octobre 2003
KER X... S. N. C. HOTEL BEDFORD S. A. R. L. GGHB S. A. R. L. HOME SAVOYARD C / ASSEDIC DE LA SAVOIE Georges André C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b63e
1 octobre 2003
1 octobre 2003
KER MARIA S.N.C. HOTEL BEDFORD S.A.R.L. GGHB S.A.R.L. HOME SAVOYARD C/ ASSEDIC DE LA SAVOIE Georges André Z...
Source officiellePage 4 sur 21