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152 résultats pour « Kabsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

63c256610bfda47c90075edb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le médecin-conseil y fait état d'un « déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible avec perte de 35 db à droite et 41 db à gauche chez un agent de nettoyage utilisant le karcher sur

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d9

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

C... et de KALCHER Antonia, de nationalité autrichienne, marié, hôtelier, demeurant 11, avenue Princesse Grâce - 98000 MONACO Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître SEMENOL Bruno, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

la moindre preuve de ce que comme le précise la SAS COROI-SREPC dans la lettre de licenciement "les sociétés telle que Super Catena, Distillerie Rivière du Mat, la Cane ou le fournisseur Karcher

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d23c25a97f0381f4bef

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

été embauché en qualité d'intérimaire par la société Manpower et par la société Adecco pour être mis au service de la société Belfor Coutheillas en qualité de technicien haute pression, technicien karcher

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

66fce3eb8d6ea26f688da803

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[V] [B], son épouse Mme [U] [F], Mlle [L] [B], sa soeur, et Mme [C] [N], sa belle-soeur, épouse de son frère [K] [B], ont créé la SARL Centrale des Produits Kashers.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c748cdc6046d4788f69d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

portable Iphone 6S, 3 clefs, le badge de l'alarme, les badges non actifs de l'alarme, le badge du portail, 2 ordinateurs portables PC Pro Book HP et ProBook 455 G8 Ryzen n° de série 5CD1469ZY2, 1 Karcher

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CA

2ème chambre section C

6973646fcdc6046d4769b38c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il ressort de la facture d'intervention du plombier à la demande de la locataire du 21 avril 2017 que ce dernier a procédé au débouchage de l'évier de la cuisine avec utilisation d'un karcher et d'un furet

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CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd6

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Sur la méthode appliquée au sein de la société SLAG pour le nettoyage des pièces, si elle est attestée par M H...qui indique que les pièces démontées sont lavées " au karcher et ensuite nettoyées à la

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f200

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

jour et pendant plus de 3 jours par semaine, à l'occasion des travaux suivants : changement des emballages (jusque 2018), récupération des bacs sur les échelles, nettoyage quotidien des ateliers au karcher

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CA

2ème chambre

636ca64d6c7633dcd15b3bda

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Monsieur [P] [O], ancien salarié de la société Karcher, a créé la société JT Concept, ayant pour objet social l'activité d'agent commercial et intermédiaire en vente de laveries.

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6b9

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

ferraille sur divers chantiers de travaux publics, grattage de benne contenant des gravats avec un grattoir et peinture en rouleau, descente dans les égouts, lavage de camion de chantier machine au Karcher

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162af1f9547460d26ddb6ea

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

] a fermé la porte de son bureau et disant, 'ici, à la direction il n'y a que des tapettes et des enculés', depuis le 13 septembre 2010 de répandre un message que la direction fait un nettoyage au karcher

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CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd9c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C'est en tant que client que Monsieur Y... est passé en caisse, le samedi 13 décembre 2003, vers 12h30, avec l'un de ses collègues, Monsieur A..., pour payer un karcher « stické » à moins 50 %, alors que

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Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fad

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

présent arrêt pour assurer une réparation complète ; que c'est cette seule somme qui peut être mise à sa charge pour la réparation des dommages matériels outre 599,87 € pour le remplacement d'un karcher

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Chambre Sociale

6a0fe85ecdc6046d47879a18

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 25/02653 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KASC COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 21 MAI 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL

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Chambre 4-5

6622095b9ce142000838959f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[S] réfute l'imputabilité du mauvais entretien du karcher au motif qu'il lui a été remis par un autre salarié dans l'état critiqué, - le procès-verbal de dépôt de plainte auprès du commissariat de [Localité

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Pôle 4 - Chambre 10

633fc349e633183e2ee17af0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[F] nettoie un toit en fibrociment avec un Karcher pour enlever la mousse et que sous son poids une tôle en fibrociment cède.

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ed2cdc6046d47418e0a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

descente de son camion, l'ouverture et la fermeture de la bâche sur le camion avec une manivelle, la montée et la descente dans une benne du camion, le plein du réservoir du camion, le lavage du camion au Karcher

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CA

6ème Chambre A

6978586ccdc6046d47d598d6

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[B], dont une paire de Van's qu'il évoquait dans le cadre de la procédure de divorce, mais également un Karcher et un support de pare-brise.

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CA

1re chambre sociale

63c8eedfdc5b777c90992f47

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[P] celui-ci ayant refusé d'aller au karcher pour avancer le nettoyage. Elle produit la fiche de poste de M.

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