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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74bd
4 avril 2024
4 avril 2024
DBVK-V-B7G-PVBA CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 21 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PYRENEES ORIENTALES N° 117/22 Nous, Jonathan
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaaca
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Portalis DBVK-V-B7G-PMB2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 28 février 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 16/21 Nous, Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6eb
25 mars 2008
25 mars 2008
RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------ Jonathan X... ------------------------------------ R.G. no07/01253 ------------------------------------ DU 25
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c649cfbe43307c9013b35b
14 janvier 2023
14 janvier 2023
[N] [M] né le 01 février 1999 à [Localité 1], de nationalité afghane RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 non assisté, non représenté, Me Jonathan Alory, avocat choisi au barreau de Seine
Source officielle1re chambre civile
64eedcb3bb2c32d969d352e7
20 juillet 2023
20 juillet 2023
° Portalis DBVK-V-B7G-PPPR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 03 JUIN 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PERPIGNAN N° 50/22 Nous, Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e324
29 juin 2011
29 juin 2011
rendu(e) le 20 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 07/01086 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent JAMMET Me Jonathan
Source officielle1re chambre civile
66adc816d17229e482eea70a
1 août 2024
1 août 2024
Portalis DBVK-V-B7I-QERQ CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 18 JANVIER 2024 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 05/23 Nous, Jonathan
Source officielle17e Chambre
61625c86d64a6b1f5148763c
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Nos investigations nous ont permis de savoir que vos bateaux ont bénéficié des travaux et prestations de services suivants:.
Source officielle1re chambre civile
67f603ecebd72824438566f8
3 avril 2025
3 avril 2025
Portalis DBVK-V-B7I-QKKG CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 22 Mai 2024 du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de [Localité 6] N° 17/6322 Nous, Jonathan
Source officielle1re chambre civile
64eedcbbbb2c32d969d35302
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis DBVK-V-B7H-PVYC CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 29 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 16/6054 Nous, Jonathan
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02568_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
La requête a été communiquée au préfet du Nord, qui n'a pas produit de mémoire. Par ordonnance du 2 janvier 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 13 mars 2023.
Source officielleChambre 1-2
68f081356232792c46835ca0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
RIPERT C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jonathan KSSTENTINI Me Florence RICHARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1re chambre civile
67f603f0ebd7282443856728
3 avril 2025
3 avril 2025
Portalis DBVK-V-B7H-QAOH CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 5 octobre 2023 du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de [Localité 6] N° 3116-t2023 Nous, Jonathan
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1e65fbcdc6046d47cab5a5
28 mai 2026
28 mai 2026
[Z] [K] né le 05 Mai 1993 à [Localité 1], de nationalité bangladaise Ayant pour conseil choisi Me Jonathan Levy, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, représenté, convoqué au centre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ef
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Deux enfants sont issus de cette union Yvan né le 22 Septembre 1986 et Jonathan né le 1er Octobre 1988.
Source officielle1re chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
° Portalis DBVK-V-B7G-PQQ2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 08 JUILLET 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° Nous, Jonathan
Source officielleChambre sociale 4-6
69cf4ac1cdc6046d47f0b11a
2 avril 2026
2 avril 2026
[K] [R] produit: - la lettre de rappel à l'ordre notifiée le 17 novembre 2017 à M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6a1fc0f4cdc6046d47ea43fb
16 avril 2026
16 avril 2026
[I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jonathan POLSKI Me Cathy SOLAGNA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Février 2026. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde720569882b4ad85b8283
29 juin 2018
29 juin 2018
Elle est spécialisée dans le développement, la fabrication et la fourniture de produits et de thérapies pour la dialyse rénale et hépatique.
Source officielle18e Chambre
61624d73ed30a8f5617383af
30 avril 2013
30 avril 2013
Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 N°2013/369 Rôle N° 11/18454 [V] [U] C/ SAS DIPRO Grosse délivrée le : à : - Me Jonathan
Source officiellePage 4 sur 29