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2 252 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c043

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Recoules, Julien Jean-Jacques

SIREN 948045513Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/01/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9c3

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

X... et Jacques X... et de madame Paule X..., aux fins d'obtenir : - l'annulation de la donation faite le 20 janvier 1988 par monsieur Jean-Paul X... au profit de ses enfants, Jean-Louis, Jacques et

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CA

1ère Chambre A

5fdd4d636d1a54b56faffc27

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Elle a confié à Jean-Jacques C..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre complète.

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CA

Chambre 1-8

697268f0cdc6046d4751835e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE la SAS CABINET JEAN-JACQUES CHAMPION aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfb

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Par conclusions reçues le 20 juin 2014, M. Jacques Y..., M.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef1783cdc6046d47af9164

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

afin de préparer le retour et/ou de procéder à l'éloignement en particulier lorsque a) il existe un risque de fuite ou b) le ressortissant concerné d'un pays tiers évite ou empêche la préparation du retour

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CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a13d

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

à l'encontre d'une ordonnance du président du tribunal de commerce de Castres en date du 20 octobre 2006 ayant fixé à 17.940 € TTC le montant des émoluments de Mo Jean-Jacques Y... désigné le 22 mai 2001

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e97

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 13 Octobre 1953 à Montfavet (84140) ... 84320 ENTRAIGUES SUR LA SORGUE Représentée par Me Raluca LALESCU, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Jean-Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb5

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Représentée par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée sur l'audience par Me Jean-charles FREUGE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1025 Monsieur Rémi Thomas Z

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20ecec4cf860008dff580

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La société de droit néerlandais JAQUES BOGART INTERNATIONAL B.V. dispose ainsi en FRANCE, notamment au travers des structures françaises SA BOGART OU SAS PARFUMS JACQUES BOGART, de moyens matériels et

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90184

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Jacques Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Jean-Pierre X...devrait payer à M. Jacques Y..., Mme Hélène Y...épouse Z..., Mme Brigitte Y...épouse A...et M.

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CA

Chambre des Baux Ruraux

5fde124fd92e56b08dc0c37f

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Me Jacques X..., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST Monsieur Jean-Claude X... né le [...] à TREMAOUEZAN (29) [...]

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Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b65

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Cour : 02/01128 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement APPELANTS : Monsieur Jean Pierre Louis X..., décédé le 9 juillet

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Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88c

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Jacques X

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Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Madame Annick X... épouse Y... ... 29250 ST POL DE LEON représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de la SCP GOURIOU-MARTIN, avocats Monsieur Gwénaël Y...

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Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89453

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Augusto et B...Jacques ont eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 23 OCTOBRE 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a536

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 21 DÉCEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE

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CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8678a

Appel

16 décembre 2002

16 décembre 2002

Jacques SAINT MARTIN né le 18 Décembre 1930 à MONTESQUIEU (47130) Demeurant "Jean X..." 47130 MONTESQUIEU représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de la SCP MOUTOU & ASSOCIES, avocats INTIME D'autre

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CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b071

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Jean Y... aux fins d' appel provoqué. Par actes des 21 juin, 22 juin et 22 juillet 2004, Jacques X... et la M. A.

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