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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cb
9 juin 2011
9 juin 2011
régulièrement convoquée par LRAR-comparant en personne Monsieur LIONEL B... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c996
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Yvan, Guy Michel X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f60f
3 février 2012
3 février 2012
Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 24 Septembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 00262 APPELANT : Monsieur Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f2
19 octobre 2006
19 octobre 2006
INNOTEC dont le siège social est 90 route du Palais - 87006 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Louis RIGAULT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec2
27 mai 2008
27 mai 2008
ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT DENIS en date du 04 Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd9
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c4
25 février 2015
25 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a69
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Lionel Y..., non comparant ... 68550 MALMERSPACH
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Jean Guillaume André Robert Z... Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d549
1 février 2011
1 février 2011
Gilles A..., Bénédicte de B..., Christophe C..., Stéphane H..., Yan D..., Lionel E..., Clyve I..., Jean-Philippe J..., Anne-Marie Y..., François K..., Alain F..., Lionel G... et Lionel L..., a) Sur les
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395f
30 janvier 2017
30 janvier 2017
APPELANT Monsieur Lionel Grégory X... ... 23210 MOURIOUX Représenté par Maître Jean-Luc LE GUERN (toque 126), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SOCIETE CONSEIL FROID
Source officielleChambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
E..., Denis F..., Jocelyne G..., Louis H..., André I..., Pierre V..., Pascal J..., Jean K..., Jean L...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62e
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Lionel, B... Stéphane, C... Edmond, D... Bernard, E... François, F... Frédéric, G... Joël, H... Jean-Marc, I... Eric Pascal, J... Jean-Michel et K...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b5
3 octobre 2008
3 octobre 2008
Par un jugement du 7 décembre 2000 le tribunal a rejeté cette exception d'irrecevabilité et condamné Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc59
8 juillet 2008
8 juillet 2008
376 ENTRE : Lionel X..., demeurant ... 97410 ST PIERRE Représenté par la Selas POITRASSON, avocats associés au barreau de Saint- Pierre DEMANDEUR ET : LA SOCIETE B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a621
21 mars 2008
21 mars 2008
Pierre B..., es qualité d'héritier de Monsieur Lionel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d951
7 mars 2011
7 mars 2011
Lionel Y...
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca64283c9498318209cec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Commerce de CANNES en date du 26 septembre 2002, [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Olivier GOUJON de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-pierre
Source officielle4e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f38
22 février 2018
22 février 2018
Pierre VOLFIN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Lionel GUILLORIT, avocat au barreau de TARASCON, plaidant Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean Pierre VOLFIN
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565e
22 février 2001
22 février 2001
Lionel, né xxxxxxxxxxxxxxxxxx à TROYES (10), fils de C...
Source officiellePage 4 sur 39
JEAN PIERRE LIONNET CONSULTING
16/10/2013
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G.J.L., GUILLEMIN JEAN-LUC, GUILLEMIN, LIONNET, Jean-Luc, François, Jean, Pierre
Inscription complémentaire suite à achat
12/05/2011
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