Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.

AZ METAL [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arthur SPINA, membre de la SCP JANIER & SPINA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 131 ***** Nous, Olivier Mansion, magistrat chargé

Elle incrimine en plus de la jante référencée 1990 exposée en France sur le stand tenu par la société Tyron, 129 autres jantes vendues en Angleterre et en Allemagne sous les références 1904, 1942, 1946

L'instance a été enregistrée sous le n° RG 23/03718 N°Portalis DBVH-V-B7H-JAN3, Les deux instances étant manifestement connexes il y a lieu de les joindre.

C/ Mme Janine Y... divorcée X...

Maxim A... , Mme Janna A...

[N] [O] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience

[S] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.U.

Par note de service intitulée "Processus d'approbation des contrats Mise en place à partir de Janvier 2018", la SARL JALISWEBCOM a annoncé qu'à partir du 1er janvier 2018, la valeur de rachat serait mise

[L] [U] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN

La Société ADR, société de droit italien installée à UBOLDO où elle fabrique des jantes pour véhicules, a vendu à la Société SOCAH, société française installée à CLERMONT-L'HERAULT, un lot de jantes dont

Sur l'éventuelle mise en cause de la société canadienne JANIN ATLAS INC Il n'existe aucun document liant contractuellement Monsieur [G] à cette société.

Le 4 janvier 2013, Monsieur [M] a acquis, auprès de Madame [Q] un véhicule d'occasion VOLKSWAGEN GOLF, pour le prix de 7 000 € avec un kilométrage de 14 8161 kilomètres..

2011 au 1er août 2012 ; 2) le document unique d'évaluation des risques de la base de Bordeaux en vigueur du 1er janvier au 31 décembre 2011 et du 1er janvier au 1er août 2012 ; 3) le document unique

Janine B...est décédée le 8 janvier 1993.

Monsieur Arlette, Janine A...épouse Z...

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile (anciennement dénommée 1re chambre D) ARRET DU 23 JANVIER 2020