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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
65aa20cfa34ad100085817b4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOPAL AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Joseph MAGNAN Me Julie DE VALKENAERE Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleChambre 4-2
696b6b4dcdc6046d47a22f0a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[Z] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre 3-4
6364ba0fe405357f749ea446
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Monsieur [P] [O] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (10), demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle15e Chambre A
6162a738f901d4f689722e08
15 février 2013
15 février 2013
2013/66 Rôle N° 11/10247 [H] [I] [S] [I] [R] [S] [Y] [T] [S] [I] [G] [S] C/ SAS RESIDENCES DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
[Adresse 2] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Patrice PAYAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [
Source officielle11e Chambre A
603690ae18dd933375dc984a
6 octobre 2015
6 octobre 2015
PAUL MAGNAN JOSEPH SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 13 Janvier 2011 enregistré au répertoire général
Source officielleChambre 1-3
6364bad8e405357f749ea78c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PECHES GOURMANDS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2020/200 de la chambre 1-3 de
Source officielleChambre 1-6
69692be3cdc6046d476d50c9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Société HDI GLOBAL SE AEIF le 12/07/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 1-6
69692be5cdc6046d476d50d3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Société HDI GLOBAL SE AEIF le 12/07/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 1-6
69692be9cdc6046d476d5128
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Société HDI GLOBAL SE AEIF le 12/07/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01298_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Magnan, avocat de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a73d3abfadff7c790c
10 octobre 2022
10 octobre 2022
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Magali MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-4
69fd8137cdc6046d470488e6
7 mai 2026
7 mai 2026
04529 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYAK Ordonnance n° 2026/M S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-6
69692bdfcdc6046d476d5078
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Nanterre sous n°478.913.882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 1-6
69692be7cdc6046d476d50ed
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[F] [S] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Toutes représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant,
Source officielleChambre 1-6
69692df1cdc6046d476d712e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Olivier AUMAITRE de la SELASU OLIVIER AUMAITRE AVOCATS, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 1-6
69692df4cdc6046d476d7147
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant,avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCEet par Me Olivier AUMAITRE de la SELASU OLIVIER AUMAITRE AVOCATS, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2e Chambre
603368e90538cb1d90718504
22 juin 2017
22 juin 2017
de droit étranger dont le siège social est [Adresse 3], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et
Source officielleChambre 3-4
63cb92a59c02507c9078dc3c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b
2 mai 2019
2 mai 2019
Me JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 17 Juin 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 2014F01417.
Source officiellePage 4 sur 119