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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
17 novembre 2020
François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN ATTIAS de la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0610 Société THE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01602_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 27 décembre 2022, le syndicat mixte ouvert PACA THD a été dissout.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbe
28 octobre 2014
28 octobre 2014
née le 30 Avril 1967 à VANNES (56000) ... 56450 THEIX Représentée par Me Morgane LE FELLIC-ONNO de la SCP GUITARD-DE FRANCIOSI-DUMONT-STEPHAN-LE FELLIC, avocat au barreau de VANNES DÉFENDEUR :
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22a40b8f5486fedd8c5
10 avril 2025
10 avril 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 19/01484 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne LEMARCHAND Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229d8d2fa6fd0f804040c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
3ème chambre - 3ème section - RG n° 19/04409 APPELANTE Madame [G] [F] Née le 11 Février 1966 à [Localité 6] (Allemagne) De nationalité britannique Styliste Exploitant sous la dénomination 'THE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be24
7 mai 2008
7 mai 2008
AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE THE BRISTISH AND FOREIGN MARINE INSURANCE COMPAGNY LTD Frances est la SC (Société Civile) LANOIRE ET CHEVILLIAT ALLIANZ MARINE ET AVIATION, MUTUELLES DU MANS ASSURANCES
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e15d6a1876057df5d442
18 mai 2022
18 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f31fa942a604f5e9375b
12 avril 2023
12 avril 2023
Elles ont également porté à la connaissance de la défenderesse des liens menant vers des copies non autorisées des jeux vidéo « The Legend of Zelda : Breath of the Wild », « Super Mario Odyssey », « Mario
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9568b5afe5adfff289ca
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[W] expose que son acte de naissance a bien été légalisé dans la mesure où la mention 'The seal and signature of the attestor is hereby attested'(Le sceau et la signature du signataire est attesté par
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DES FAITS
Source officielleChambre Civile
627df90a0d41e0057d43e53d
12 mai 2022
12 mai 2022
W] né le 31 octobre 1973 à ALO (FUTUNA) (98610) demeurant Lot 120 - 6 tunnel d'Erambère-section Dumbea/Mer -Koucokweta - BP 4026 - 98830 DUMBEA Mme [S] [T] épouse [W] née le 1er janvier 1979 à THIO
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e93788
12 avril 2023
12 avril 2023
NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Mme Caroline LE PELTIER, chargée de mission, munie d'un pouvoir général APPELÉE EN CAUSE Société THE
Source officielle12e chambre
60352eb151c1de592d74d7e6
7 juin 2016
7 juin 2016
DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15365 Représentant : Me Alexandra LE CORRONCQ de la SARL OSMOSE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société THE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
678750aa892c83ef59be596f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
The Claimant's request to dismiss the Respondent's Application for Revision of the Award dated 19 August 2019 is granted; b.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60358171a3c721a6b25029e5
12 avril 2016
12 avril 2016
d'inscription au répertoire général : 15/12234 Décision déférée à la Cour : Décision du 16 Mars 2015 -Institut National de la Propriété Industrielle - RG n° CCP08C0003 DÉCLARANT AU RECOURS THE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00283_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B, représenté par Me Marine Thisse, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 octobre 2022 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°)
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdbbe3683c74f9d5baff99a
1 février 2019
1 février 2019
MATTEODA, avocat au barreau de PARIS, toque : C757 INTIME Monsieur [A] [X] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté à l'audience par Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01370_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La société The A Compagny et son gérant, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19cc9f36f05b4431771
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CPE5EVRY THAI, société anonyme à responsabilité limitée, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02078_20230206
6 février 2023
6 février 2023
A, représenté par Me Marine Thisse, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mars 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°)
Source officiellePage 4 sur 11
Chez Loïc et Corentin, Gwizdak, Thierry, aubry, Isabelle
03/12/2025
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SCI ERATHIS (ETUDE REGIE ADMINISTRATION THIERRY ISABELLE)
02/07/2025
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Jean-Marc NAZ, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE, Sixtine PACAUD, Victoria PACAUD, Thierry MONTEIL, Marion BATISSE et Ludivine JACQUET
03/04/2025
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JT Restauration, PERNET, Thierry, Jean-Paul, Isabelle, Odette, Henriette
Acte Authentique en date du 11/09/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 100 Chemin de l'Epaud 38510 ARANDON-PASSINS. Adresse de l'ancien propriétaire : 37 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/10/2024
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CLAIRE WIBAUX, THIERRY, Isabelle Sylvie, DUPONT
Acte en date du 02/09/2024 enregistré au SENLIS le 04/09/2024 sous le numéro 202400022437 6004P04 2024A01089 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Rue de la Treille 60270 Gouvieux
25/09/2024
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