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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
616333d5f74a27a178b843d0
20 octobre 2011
20 octobre 2011
son siège [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Maître Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4
28 mars 2008
28 mars 2008
Représentant : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : SOCIETE REUNIONNAISE DE CONSEIL D'OPTIMISATION (SRCO) ...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00817_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Hubert Callec, la société Constructions métalliques
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c7
20 novembre 2007
20 novembre 2007
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Hubert X... C/ Maître Agnés Y...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2989
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Hubert Bataille leur projet d'organisation et de réalisation financière de la session, projet que ce dernier refusait. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48e
4 mars 2008
4 mars 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P. P.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f796
30 mai 2012
30 mai 2012
/Neuro dialyse St Denis. Le salarié soutient que ce retard n'a pas été mentionné dans l'attestation de Mme C... qui faisait équipe avec lui.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89991
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Denis 810,99 € F... Patrick 5.309,54 € I... Jean-Paul 5.209,50 € I...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf39
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Grande Fontaine 97460 ST PAUL Représentant : Me Philippe HUBERT A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7da
9 mai 2008
9 mai 2008
Hubert X... C. P. A. M. DE LA NIEVRE F. I. V. A. D. R. A. S. S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b439
3 janvier 2025
3 janvier 2025
décision : B N° RG 25/00017 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKRTN Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2025, à 15h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Michael Humbert
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee55
26 octobre 2011
26 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b435
3 janvier 2025
3 janvier 2025
: Q N° RG 25/00019 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKRTZ Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2025, à 15h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Michael Humbert
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b437
3 janvier 2025
3 janvier 2025
: Q N° RG 25/00018 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKRTS Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2025, à 15h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Michael Humbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42f
16 mai 2007
16 mai 2007
Denis à payer à M. Y...
Source officielleChambre 3-3
633fc29fe633183e2ee17705
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre sociale
62678d96189ce3057d201da1
19 avril 2022
19 avril 2022
. : ARRÊT N° AL ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal paritaire des baux ruraux de Saint-Paul en date du 03 septembre 2019, rg n° 51-18-0005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f06
18 février 2016
18 février 2016
2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY-RG no 11/ 00457 APPELANT Monsieur Ali X... ... 93130 NOISY LE SEC comparant en personne INTIMEE CPAM 93- SEINE SAINT DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b149
23 mai 2008
23 mai 2008
(avocat au barreau de SAINT DENIS), SCP BRACHET BOUCHEND'HOMME ... 97434 ST GILLES LES BAINS Représentant : Me Philippe HUBERT A...
Source officiellePage 4 sur 33