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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01492_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Guy Pattyn a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 9 février 2018 par
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbbde5aa0323224d986
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 22 février 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94269
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Guy-Etienne Z... a été engagé, en date du 1er février 2011 par la SAS Plomberie sanitaire service, en qualité de commercial. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf96
9 février 2009
9 février 2009
RG N : 08 / 01095 AFFAIRE : Guy X... C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb8e
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Concernant le dossier de la SCI AZALÉE, la pièce produite par Monsieur Jean-Guy X... n'est pas en possession de l'employeur sur lequel le nom de Monsieur Jean-Guy X... ne figure pas.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fde745232e3b54c929fc995
28 juin 2018
28 juin 2018
in solidum la SARL Guy Denis et fils, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05956_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Entreprise Guy Challancin est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c897
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Guy Y... est décédé le 6 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac15
19 décembre 2007
19 décembre 2007
La vente n'ayant pas été réitérée par acte authentique, par télécopie de son notaire du 17 février 2006, Monsieur Guy-Michel X..., associé de la SCI SICEROND, a proposé aux consorts Y... d'acquérir le
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd8640b
21 août 2002
21 août 2002
. : 41 rue du Four 75006 PARIS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître DURADE REPLAT, Avocat, (TOQUE 693) INTIME : Monsieur Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94303
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Monsieur Guy Z... [...] représentés par Me I...
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f3
9 mars 2006
9 mars 2006
BACOU Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd59
17 juin 2008
17 juin 2008
Guy X... survenu le 9 février 2002, laissant pour lui succéder son fils M. Florent X..., Mme Y... a fait assigner ce dernier ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9011a
11 janvier 2013
11 janvier 2013
RG N : 12/ 00349 AFFAIRE : Guy X... C/ SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffc
7 mars 2016
7 mars 2016
Guy X..., étant relevé qu'à cette déclaration d'appel était joint le jugement déféré qui ne comportait pas le nom de Guy X..., mais celui de François X....
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2c4
12 mai 2022
12 mai 2022
Guy Degrenne aux dépens.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eac6a0de54ff609f7cd8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
le procureur de la République, le 27 avril 2007 contre Guy X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b220
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Guy X... fait oralement reprendre ses dernières conclusions déposées le 12 février 2007 en réplique et au soutien d' un appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87b
23 septembre 2008
23 septembre 2008
La société Transports Guy Robin a saisi la Commission de Recours Amiable, qui a rejeté le 12 décembre 2005 son recours.
Source officiellePage 4 sur 12632