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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911cf
25 février 2014
25 février 2014
Devant la gravité des faits, il a été procédé à une enquête et découvert que vous avez sciemment caché ces manquement à vos supérieurs aggravant ainsi la situation. .
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6801dcb52d41c0a3fc6eca99
17 avril 2025
17 avril 2025
Informée le 17 avril 2025 à 15h02, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Alice BECKER
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Attendu, en l'espèce, qu'il ne résulte pas des documents produits (lettres, courriels), la preuve que la société DIETRICH SIKLER a été à l'origine de la création ou du développement de la clientèle Becker
Source officielleChambre 4-8
6312eee52e6a8e4f13ca610f
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Rôle N° RG 21/04179 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHETM [K] [E] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patricia BONZANINI-BECKER - [3] Décision déférée
Source officielleChambre 4-8
6312eee52e6a8e4f13ca6111
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Rôle N° RG 21/04180 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHETO [B] [V] épouse [Y] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patricia BONZANINI-BECKER - [3] Décision
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c71cc27cf28f9096bc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gérard (ci-après, « la société Bect »).
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65b20ddcc4cf860008dff506
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Par actes du 30 septembre 2011, la SMABTP a appelé en garantie la société Allianz en qualité d'assureur des sociétés BECC et CCB.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aef
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Madame Elisabeth X... ... 23190 CHAMPAGNAT Appelants d'une ordonnance de taxe rendue par le Président du tribunal de grande instance de GUERET du 9 Juillet 2015, Représentés par Maître Sébastien BECK
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14ebd300fd969374c73
22 août 2023
22 août 2023
Association GROUPE SOS SANTE prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Fabrice HENON-HILAIRE, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [D] [M] Représentant : Me Thomas BECKER
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11f
23 octobre 2007
23 octobre 2007
X... et la BECM, -débouté M. X... de sa demande en remboursement d'une somme de 498. 086,58 F dirigée contre la BECM, -condamné M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f2b787c4000862f5bb
26 avril 2024
26 avril 2024
BUREAU D'ETUDE ET DE COORDINATION DES GRANDS EVENEMENTS (BECGE) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] immatriculée au registre national des entreprises sous le
Source officielle8ème chambre
68008c99ecbbb650faffb159
16 avril 2025
16 avril 2025
Le 25/05/2023, la SCI BECM a fait délivrer à M.
Source officielleChambre 1 A
6263990681d302277d8e8bbc
20 avril 2022
20 avril 2022
l'appel de la BECM recevable et bien fondé ; DECLARER l'appel incident de la BECM recevable et bien fondé ; INFIRMER le jugement entrepris en tant qu'il a retenu que la BECM a engagé sa responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191e
8 juillet 2014
8 juillet 2014
ARRÊT DU huit Juillet deux mille quatorze APPELANTE : SARL TRANSPORTS KLECK prise en la personne de son représentant légal Zone artisanale Site de la Paix 57440 ALGRANGE Représentée par Me BECKER
Source officielleAvis
CADA:20090587
26 février 2009
26 février 2009
collectivités territoriales (commissariat de Toulouse) à sa demande de communication des documents suivants : 1) d'une part, copie de " l'audition - confrontation " en date du 27/09/07 auprès de l'inspecteur Beck
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87464
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Mandataire Judiciaire, ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société Patrick X... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour SOCIETE BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONETIQUE (BECM
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65321b729e4ea48318f5b09a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CALOMAT Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me [O] LHERMITTE Me Thomas BECKER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6875e1dc1a3e620318518278
14 juillet 2025
14 juillet 2025
[B] [C] - Me Caroline HAMANN-BECK, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fe
4 juillet 2008
4 juillet 2008
MINUTE N° 654 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes ACKERMANN & HARNIST - Me Rosemarie BECKERS - Mes HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b7
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Copie exécutoire à - Me Rosemarie BECKERS Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 16 Septembre 2008 Numéro d'inscription
Source officiellePage 4 sur 684