CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 662 résultats pour « Gaillardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d14

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Appelant d'une ordonnance du Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau de BRIVE LA GAILLARDE en date du 16 novembre 2016, Représentée par Maître PAGES, avocat au Barreau de BRIVE LA GAILLARDE,

Source officielle

Page 4 sur 184

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC255 résultats

Journal officiel
Radiations

GAILLARDO, Lauriane, Caroline, Emilie, GAILLARDO

SIREN 881753339Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

19/08/2026

Voir →

Radiations

LES PRES GAILLARDOU

SIREN 502698301Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

31/07/2026

Voir →

Créations

GAILLARDON, Stéphanie, Roselyne, Lucette

SIREN 534228572Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

28/07/2026

Voir →

Créations

DUCHEMANN, Gaëlle, GAILLARDOT

SIREN 107444770Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

16/07/2026

Voir →

Créations

GAILLARDO, Lauriane, Caroline, Emilie

SIREN 881753339Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/06/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20143661

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

d'activité des services de l'application des peines pour l'année 2013 de chacun des tribunaux de grande instance de Bordeaux, Pau, Saintes, Carcassonne, Perpignan, Montpellier, Limoges, Bayonne, Brive-la-Gaillarde

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Parallèlement, le 5 mai 2021, la société Tout pour le Froid a saisi le tribunal de commerce de [P] la Gaillarde aux fins de voir la société [Q] [P] condamnée au paiement de la somme de 20.288 €, restante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f6a5bb275d83183a3d9c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 22/01164 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FXVS Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD -

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX02318_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

A a été recruté en qualité de collaborateur chargé des interventions au sein du cabinet du maire de la commune de Brive-la-Gaillarde.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94383

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

(Toque 104) de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE MUTUELLE MARE-GAILLARD [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b117

Appel

28 février 2008

28 février 2008

ARRÊT DU 28 février 2008 COUR D' APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 28 février 2008, par Monsieur le Président SAINT- MACARY assisté de Madame GAILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebf

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE Représentée par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2772 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01858_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

La SCI Gaillard, M. G, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fda

Appel

6 février 2015

6 février 2015

suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame Cécilia X..., née le 19 décembre 1983 à BRIVE LA GAILLARDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b979

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

APPELANTE d'un jugement rendu le 03 MAI 2007 par le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentée par Maître Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SELARL BIOREZE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01857_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

La SCI Gaillard, M. G, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

CORREZE, substitué par Me GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 12 MAI 2010 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : Maître Christian X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6358cd97c40aa805a7864bca

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le jugement qui la refuse est donc infirmé et la SARL CHATEAU GAILLARD DISTRIBUTION condamné à payer cette somme au salarié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

de nationalité Française, née le 31 Décembre 1985 à BRIVE LA GAILLARDE (19), Sans profession, ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Sophie MENU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb37bd3db21cbdd8d1f7

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

APPELANTE d'un jugement rendu le 22 Juin 2006 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Non comparante, ni représentée bien que régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a79

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

. - Bâtiment Musset - Appartement No 5 à Rivet - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE - représentée par Me Christelle MALAUZAT, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE ET : Monsieur David Yves Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cc

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

cour d'appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE Monsieur Tahar X..., demeurant ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e86

Appel

11 février 2004

11 février 2004

STEPHANE DIFFUSION, dont le siège social est Chemin du Réchaulier - Bassaler - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE non représentée, assistée de la SCP GAILLARD et associés, avocats au barreau de BRIVE DEMANDERESSE

Source officielle