Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2020, la société Cuiller Frères, représentée par la Selarl Javelot - Fremy - René, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, Mme B E, représentée par Me Frery, demande à la cour : 1°) d'annuler, ou à défaut de réformer, le jugement n° 2209393 du 29

Les Vallons de la Tour à sa demande de communication d'une copie du relevé d'observations établi à la suite de la visite le 30 septembre 2015 d'un logement appartenant à sa cliente, situé route de la Frette

[L] [U] et Mme [M], [J] [S], respectivement s'ur, frère et mère du défunt, ont été autorisés à faire assigner à jour fixe son épouse et son fils, Mme [E] [G] veuve [U] et M.

Didier X...et de Mme Frédérique Y...est née une fille Paula Gabrielle le 18 avril 2001 à Nice. M. X...et Mme Y...se sont séparés au mois de décembre 2010. Saisi tant par M.

En effet, Mme [O] démontre que son père avait viré au bénéfice de son frère [J] les sommes de 50 000 francs le 24 septembre 1988 et de 600 000 francs le 13 décembre 1988.

loi sur l'eau pour chacun des lotissements, et de définir les principes de l'assainissement pluvial du projet, - les lots terrassement et réseaux hydrauliques ont été réalisés par la société Cheval Frères

Par actes des 14, 17 et 18 septembre 2012, Mme [F] [E] a assigné ses frères et soeur, M.

[A], des consorts [U], de la société Nemours automobiles, de la société Automobile Citroën et de la socièté Brousseau Frères.

Éric Rey-Bèthbéder, président, Mme Frédérique Munoz-Pauziès, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.

Gilles X... à Melle Frédérique Y... était juridiquement parfaite et ordonnant sa réitération par acte authentique ; Vu la déclaration d'appel remise le 23 décembre 2003 au greffe de la Cour par M.

Son frère [N] a vendu la parcelle B[Cadastre 7], [Cadastre 8] et [Cadastre 9] à M. et Mme [O]. Son frère [R] a vendu la parcelle B[Cadastre 10] et [Cadastre 11] à M. et Mme [C].

Madame Anne-Frédérique A... Madame Aurélie B... Monsieur Samuel C... Monsieur Olivier D... Madame Patricia E... Madame Sandrine F... Madame Stéphanie G... Madame Angélique H...

FRERES la somme de 1000 euros versée au titre de la consignation de l'expertise.

du centre hospitalier régional Metz-Thionville à sa demande de copie, en sa qualité d'ayant droit, de l'enregistrement de l'appel téléphonique du 30 décembre 2013 concernant le médecin du SAMU et son frère

opposé par président du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle à sa demande de communication d'une copie des parties du rapport d'enquête diligentée par la direction de solidarités, relatif à son frère

opposé par la présidente du Centre national des arts plastiques à sa demande de communication de la convention ou contrat de co-financement pour les œuvres du parc de sculptures « Dirossoulo » des frères

SAVEURS DE MALIKA agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: N° SIRET : 788 466 233 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique