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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
2024 COUR de CASSATION DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
68676be0fdaf41a8356be6cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
V FUND IMMO CORE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéri CANDAU Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616243c21217cad6c016492b
23 septembre 2014
23 septembre 2014
représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 3] ETAS UNIS représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Emmanuel
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f5
22 avril 2024
22 avril 2024
HARAS DES COTES [Adresse 21] [Localité 16] Représentant : Me Sophie ROJAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 427 et Me Virginie PASCAL de la SELARL BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43bf
11 avril 2024
11 avril 2024
Adresse 3], et en son établissement secondaire d'Avignon, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f12
6 février 2014
6 février 2014
ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social CARSAT AQUITAINE - [Adresse 2] représentée par Maître Pierre Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f13
6 février 2014
6 février 2014
D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Pierre Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f14
6 février 2014
6 février 2014
ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social CARSAT AQUITAINE -[Adresse 2]X représentée par Maître Pierre Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f15
6 février 2014
6 février 2014
D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Pierre Emmanuel
Source officielle11e Chambre A
6034e0b2469ea70b72345c22
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2016.
Source officielle11e Chambre A
616246bdaf0a1de0eb1b6480
20 mai 2014
20 mai 2014
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Mai 2014.
Source officielle2ème chambre section A
66ff85bda4ff9ec259c0978c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
1978 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle REYNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 25 Avril 2024 ARRÊT :
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec296c9bddc82584763b
3 mai 2012
3 mai 2012
Me Emmanuel GAYAT Notification à parties MP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fca4b2a45949c4fa838981e
24 novembre 2020
24 novembre 2020
DBVM-V-B7D-J5CQ MR N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9fe62f7c490f224f16
6 février 2014
6 février 2014
LA SANTE AU TRAVAIL D'[Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social CARSAT [Localité 1] - [Adresse 2] représentée par Maître Pierre Emmanuel
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
siège [Adresse 11] [Localité 15] représentée par Me Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Noémie BENARD substituant Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
LA VIE DU SOL [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire: 102 S.A.
Source officielle2ème Chambre
631834940876004f131a5f12
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FTN, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me BARBIER INTIMÉ : M.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4d03029105dbedc1a2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[G] [H] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Magalie BARBIER de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE INTIM ÉE : S.A.R.L.
Source officielleChambre du Surendettement
600ff45cef4d413390a41dad
15 janvier 2021
15 janvier 2021
parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Madame Marie-Odile GELOT-BARBIER
Source officiellePage 4 sur 8