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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113a6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleExpropriations
627ca8944781dc057dee7cd6
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire
Source officielleExpropriations
627ca89b4781dc057dee7cda
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire -
Source officielleExpropriations
627ca89e4781dc057dee7cdc
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire -
Source officielleExpropriations
627ca8a14781dc057dee7cde
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire -
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b6f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
4 Janvier 2021 ENTRE APPELANTE : SAS [9] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Ariane QUARANTA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Elodie
Source officielleChambre sociale
68f07f4547396eb608bc062a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mme [K] l'a soudainement et brutalement saisi par le bras en lui disant agressivement : « c'est mon verre, pourquoi tu touches mon verre '! Dégage de là, allez tu dégages de là».
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd602
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 14 JANVIER 2025 Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre faisant fonction de Conseiller de la Mise en état, assisté de Elodie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00179_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
que : - à titre principal, l'administration n'a pas rapporté la preuve, qui lui incombe, de ce que la cession, par la SCCV Villa des Peupliers, de deux appartements dont elle était propriétaire à Bray
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b486
5 mars 2008
5 mars 2008
paiement d'une indemnité de 10.000 € par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, plus subsidiairement, si la Cour écarte la mauvaise foi de la SCI SAINT-MICHEL et le risque bravé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91106
13 février 2014
13 février 2014
dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler qu'à la suite d'un contrôle inopiné effectué au sein de la Société RANDON, exploitant une brasserie-restaurant
Source officielleChambre 1-8
627ca6704781dc057dee78e4
11 mai 2022
11 mai 2022
le site internet 'Le Bon Coin', Madame [V] [R] a conclu avec la société PARK & SUITES un contrat de location d'une villa meublée de type 2 dépendant d'une résidence de tourisme située 161 rue Yves Brayer
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162740d7705f25f43644064
13 février 2014
13 février 2014
dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler qu'à la suite d'un contrôle inopiné effectué au sein de la Société RANDON, exploitant une brasserie-restaurant
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[S] [J] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Elodie GOIG Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielleExpropriations
627ca8984781dc057dee7cd8
10 mai 2022
10 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire -
Source officielle1ère Chambre
627b562b76c5d9057df802e7
10 mai 2022
10 mai 2022
Après avoir exploité un commerce de brasserie jeu et PMU, elle a été placée en invalidité le 30 mai 2016 à la suite d'un pneumothorax gauche.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00568_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) E, qui exploite un " concept store " à Marseille et qui exerce une activité de bar-brasserie, de vente de vêtements, de chaussures, de livres, de magazines et
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01533_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B... par la société Brame et Lorenceau en rémunération de travaux d’expertise effectués pour le compte du « comité Rodin », au motif que cette somme se rattache en réalité à une activité exercée au sein
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d542
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : -
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00336_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
A l'issue d'une vérification de comptabilité de la SARL One Shot, qui exploite une brasserie à Marseille, l'administration fiscale, après avoir écarté la comptabilité de la société et procédé notamment
Source officiellePage 4 sur 8