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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c396
25 octobre 2007
25 octobre 2007
EL LUNES VANNES S.C.I.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01354_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête présentée par la SARL El Amen est rejeté.
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb25596
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Ce certificat ne témoigne pas plus de l'insanité d'esprit de [BL] [EL]. Enfin, l'état de santé présenté en 2010 par [BL] [EL] est sans intérêt pour le litige.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4af
26 janvier 2011
26 janvier 2011
APPELANT : Monsieur El Hassan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd46
6 mai 2008
6 mai 2008
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 06 MAI 2008 APPELANT : Monsieur El Melcki Y... né le 20 Octobre 1951 à MA EL MAKSOUBIT (MAROC) ...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01005_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
El Boudali, d’enjoindre au réfet de l’Isère de lui accorder le bénéfice du regrou ement familial et de délivrer à M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88957
24 octobre 2006
24 octobre 2006
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLEGIALE R.G : 06/02435 EL X...
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le jugement du 10 février 2022 en ce qu'il a : débouté la société El Gringo de sa demande de garantie des pertes d'exploitation subies ; débouté la société El Gringo de sa demande d'expertise comptable
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be9
8 janvier 2002
8 janvier 2002
ARRET DU 08 JANVIER 2002 ----------------------- 00/01598 ----------------------- Khira EL X...
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01437_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) El Camino a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04610_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, relève de la com étence de la cour administrative d’a el de Versailles.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87630
31 mars 2005
31 mars 2005
C/ Khadija EL Y... épouse X...
Source officielle2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c37
15 avril 2025
15 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE La SARL EL BAJHA exploite un fonds de commerce de restauration rapide dans un centre commercial situé [Adresse 2] à [Localité 1] depuis le 28 mars 2013.
Source officielle5e Chambre
6035c156cd5b2028a64692fc
3 mars 2016
3 mars 2016
par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1789 Monsieur [SE] [GM] '[Adresse 37]' [Localité 8] représenté par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84af3
2 avril 1998
2 avril 1998
EL Y... de ses demandes. Au soutien de l'appel qu'elle a interjeté contre cette décision, Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f62
2 octobre 2003
2 octobre 2003
Quatrième Chambre ARRÊT N° R.G : 02/07719 Mme Dominique X... divorcée EL Y... C/ M. Jean Pierre Z...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02815_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A est le gérant de la société El Lux qu'il représente auprès des tiers et qu'il engage par sa signature.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00807_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
E El Kamel, en qualité de conjoint d'une ressortissante française.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc8
19 septembre 2011
19 septembre 2011
El bakhouche X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d83
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Brahim EL Y... soutient que le premier juge a correctement statué au vu des mêmes pièces que celles que produit en appel B.A. X....
Source officiellePage 4 sur 267