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174 résultats pour « Delphine JOURNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

66c6d4813aa9e47470f6aaee

Appel

20 août 2024

20 août 2024

PHILEAS INFO [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Claude TERREAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Association ADETEM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Delphine BEDOUET

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89789

Appel

17 août 2006

17 août 2006

Côté montagne en bord de route nous avons pu voir une dalle qui serait les restes d'une maison construite par Marie J... selon Mme Z... et selon M.X... par Mme Delphine K... maison construite en 1976 et

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65481a7b805de12b848

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd983e659a539735641589d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Hélène Masseron, président de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Marie-Laure Aldigé, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd983e759a539735641589e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Hélène Masseron, président de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Marie-Laure Aldigé, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

CHÂTEAU LE PAPE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 34, rue Chemin le Pape-33850 LEOGNAN, Représentée par Maître Delphine VERNEAU loco Maître

Source officielle
CA

13e chambre

628490c8498a54057d10309d

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Madame Marie-Andrée BAUMANN, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine

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CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee5

Appel

7 février 2002

7 février 2002

SA BELVEDERE dont le siège social est : ... par ses dirigeants légaux Avocat : Maître BRUNET-STOCLET Delphine APPELANTE et INTIMEE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET .

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02024_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Buffignecourt, Cemboing, Cendrecourt, Champlitte, Conflandey, Conflans-sur-Lanteme, Contreglise, Corre, Courtesoult-et-Gatey, Cubry-lès-Favernay, Cuve, Dampierre-sur-Salon, Dampvalley-Saint-Pancras, Delain

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CA

13e chambre

64ae4e76dc6b4e05dbb0b981

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, et Madame Delphine

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036ffc46537959a9ac22c9e

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

Marie-Christine AGAL, avocat au barreau de LYON INTIMEE SOCIETE VALEO MANAGEMENT SERVICES [Adresse 2] représentée par Me Marie-aimée PEYRON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0443 substitué par Me Delphine

Source officielle
CA

13e chambre

634f9617b5afe5adfff28d85

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

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CA

3e chambre sociale

69d89b08cdc6046d47bc8167

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

: Me TROULLARD avocat pour Me Bruno LEYGUE de la SCP CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [C] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assiste par Me Delphine

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CA

3e chambre sociale

69d89b0dcdc6046d47bc81d4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentant : Me TROUILLARD avocat pour Me Bruno LEYGUE de la SCP CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [U] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Delphine

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3de72eb797effb070222

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller

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CA

5e Chambre

603390fc826bcd43c6faadbd

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

travail, si le salaire est réglé toutes les deux semaines ou chaque semaine ; 3° 1/30, 42 du montant des payes afférentes au mois antérieur à la date de l'arrêt de travail, si le salaire est réglé journellement

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL01149_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJUK S.A.S. MINDMETRICc/S.A

660e43070740db0008fa92a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Delphine

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CA

Chambre sociale

665abad797d5920008107e5c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Aurélie Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 18 avril 2024 Greffier lors des débats : Mme Monique Lebrun Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine

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CA

13e chambre

6538b4487ffc2c8318ee0272

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine

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