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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Gisèle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c25
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Par lettre recommandée de leur conseil reçue au greffe le 10 avril 2013 tous les salariés concernés-dont Mme Maria-Isabelle X...- ont régulièrement relevé appel de ce jugement, la procédure étant enregistrée
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70e
24 juin 2008
24 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 16805 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Isabelle Y... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Monsieur Eric X... explique que Madame Isabelle Y... peut donner à bail le local professionnel qui se situe sur son terrain, que le train de vie de son épouse a été assuré par la pension alimentaire dont
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a3
20 juin 2008
20 juin 2008
, devant la Cour, Mme Isabelle X... ne réclame plus le bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y
6253c8b7bd3db21cbdd860c5
30 avril 2002
30 avril 2002
./ Isabelle A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68c
10 octobre 2011
10 octobre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c471
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Le solde créditeur dont fait état Madame Isabel Z... née Y... au 26 février 1999 concerne le compte n° ....
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
C/ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556d
17 avril 2001
17 avril 2001
Sur les soixante dix huit employées, soixante huit d'entre elles (après le désistement précité), dont Isabelle X..., ont demandé à cette juridiction de dire que cette rupture devait être qualifiée de licenciement
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db65
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Dans ses dernières écritures déposées le 1er août 2007 Isabelle Y... conclut à l'infirmation du jugement dont appel.
Source officiellePremier Président
69eafa67cdc6046d4756d9b8
23 avril 2026
23 avril 2026
Il y a donc lieu de constater que les troubles persistent , qu'[K] [D] reste ambivalent par rapport à la démarche de soins dont il ne remet pas en cause le principe mais dont il cherche à retrouver le
Source officielleChambre 1-7
69f1a3d8cdc6046d47eea6a3
28 avril 2026
28 avril 2026
[Adresse 2] représenté par son syndic en exercice le Cabinet AMGI SYNDIC, dont le siège social est [Adresse 3], lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ef
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd6d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
G : 11/ 07433 Mme Isabelle Marie Madeleine X...épouse Y... C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a9
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Par jugement du 13 juin 2013, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance d'Ajaccio a : - donné acte à Mme Isabelle Y...de ce qu'elle ne sollicite plus à son profit l'exercice exclusif
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