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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
68676be6fdaf41a8356be737
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [G] [W] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Michaël CULOMA de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine NICOLAS, avocat au barreau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c9
5 avril 2023
5 avril 2023
LA CUMA LUZERNE VERTEILLACOISE ------------------------ N° RG 23/01046 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEPU ------------------------ DU 5 AVRIL 2023 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab6583
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il relève qu'une culotte fonte qui permet l'évacuation des eaux usées est en mauvais état, l'étanchéité n'étant plus assurée au niveau du raccordement des wc à la turque.
Source officielle1ère Chambre
66975e9a92a5b3e8ade13ed6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Pour retenir la responsabilité de l'EFS auquel se substituait l'ONIAM, le tribunal, au vu des conclusions de l'expertise du Dr [N] en date du 1er septembre 2014, a relevé qu'un certain nombre de culots
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02428_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la communauté urbaine Limoges Métropole (CULM), représentée par la SELARL Cabinet Coudray, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1da
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 07 Octobre 1961 à CULLERA (ESPAGNE) ... 69380 LISSIEU représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, assistée de Me Alban BARLET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d7
9 septembre 2015
9 septembre 2015
pris en sa qualité de Mandataire liquidateur de la SARL Le Relais U Culombu né le 11 Janvier 1939 à Ajaccio ... ... 20177 AJACCIO Cedex défaillant SARL LE RELAIS U COLOMBU prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d98
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[Y] n'était pas commercialisé séparément de celui des autres producteurs de la société Cuma de Tivoli mais au contraire "assemblé" aux vins d'autres producteurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34c
28 mai 2008
28 mai 2008
(E/S) Maître Fabrice Y... liquidateur de la Sté ALBIGEOISE DE PANIFACTION ... 81090 VALDURENQUE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la PALAZY-BRU, VALAX, CULOZ
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f9
19 septembre 2005
19 septembre 2005
CULOZ. REYNAUD, avocats au barreau d'ALBI Madame Martine B... 25, Les Rives de l'Agout 81800 COUFOULEUX représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP PALAZY-BRU.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cb
10 janvier 2008
10 janvier 2008
née le 05 Août 1956 à TLECEM (ALGERIE) de nationalité Française ... 31000 TOULOUSE représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée Me CULOZ substituant la SCP PALAZI-BRU &
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00726_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
C, qui ne présentait pas de facteur de risque majeur de contamination autre que transfusionnel, a reçu des transfusions de cinq unités de plasma frais congelé et trois culots de concentrés globulaires
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163e58d578519f70b5ebaa9
1 mars 2010
1 mars 2010
PREMIER MARS DEUX MILLE DIX *** APPELANTS Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SCP PALAZY-BRU,PILLOST,VALAX,CULOZ
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
la poitrine après avoir soulevé son soutien-gorge, avait ensuite glissé sa main sous ses vêtements pour lui toucher le sexe et introduire un doigt dans son vagin, après avoir baissé son jean et sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
la poitrine après avoir soulevé son soutien- gorge, avait ensuite glissé sa main sous ses vêtements pour lui toucher le sexe et introduire un doigt dans son vagin, après avoir baissé son jean et sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cc
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Alain X... a subi deux interventions à c œ ur ouvert au début de l'année 1980 et au début de l'année 1981 ayant nécessité des transfusions sanguines, soit au moins 4 culots globulaires en 1980 et en 1981
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bb
28 mai 2008
28 mai 2008
se plaint Adeline F..., au regard du sexe et du jeune âge des victimes entre 4 et 8 ans pour Marie- Sophie Z..., 9 ans pour Adeline F... et de la nature des gestes reprochés, main introduite dans la culotte
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e48
13 décembre 2004
13 décembre 2004
CULOZ.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a8e
22 décembre 2005
22 décembre 2005
de Commerce d'ORLEANS en date du 16 Décembre 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Jacques X..., ... par Me DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP PALAZY-BRU, PILLOST, CULOZ
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163e0f9925cfde126683782
1 mars 2010
1 mars 2010
EICHENHOLC, avocats au barreau d'ALBI INTIMES Monsieur [O] [S] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assisté de la SCP PALAZY-BRU,PILLOST,VALAX,CULOZ
Source officiellePage 4 sur 17