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474 résultats pour « Cresseint »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d50f653b0008df2a9b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

66878ca905d6f7f678d48f3a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa218ea34ad10008581811

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb1473df5c70a902c0782a

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

de Paris - RG n° 15/09359 APPELANTE Madame [B] [K] [H] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Aurore CRESSENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90523

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Didier X... ... 49230 ST CRESPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90525

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANTE : Madame Christine X... ... 49230 ST CRESPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90533

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANTE : Madame Agnès X...épouse Y... ... 49230 ST CRESPIN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX02053_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 20 juillet et 3 octobre 2023, Mme B, représentée Me Crecent, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

APPELANTE : Madame Crescente Gisèle Olympe X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6896d680fd8bd33bb83ea4d9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

En revanche, elle fait valoir que le certificat médical initial ne caractérise pas en quoi les troubles de l'appelant créaient un risque d'atteinte physique d'autrui ou à sa propre intégrité, condition

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04341_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Par un mémoire, enregistré au greffe le 14 avril 2022, la SNC A casa di pietra, représentée par Me Cressant, a fait savoir qu'elle acquiesçait au désistement d'instance.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2567c1ccb0008628bd3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64f2b6c6260008b52eff

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la Cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64fab6c6260008b52f03

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af651ab6c6260008b52f13

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5316a81daa831884f3b1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bcb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2196a34ad10008581815

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5325a81daa831884f403

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre

Source officielle