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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638738947dd77ae6de0253
7 septembre 2010
7 septembre 2010
La Fondation John Bost a relevé appel du jugement.
Source officielle2ème chambre
63104be64709e24f13d555ba
31 août 2022
31 août 2022
Game à une société holding Booster Capital en échange d'actions et d'obligations convertibles émises par cette société holding, laquelle rachetait l'intégralité des autres actions Booster Game grâce à
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d98
20 décembre 2001
20 décembre 2001
SUR QUOI Considérant que le 14 juin 1996 vers 4 heures du matin, au large de Djibouti, l'aviso escorteur "commandant Bory" a heurté deux embarcations "zodiac" de la marine nationale au cours d'un exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c1
7 décembre 2004
7 décembre 2004
C'est dans ces conditions qu'en 1990 1'EURL BOSC a souscrit à la modification proposée moyennant une augmentation de 50% de sa prime d'assurance.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ae
7 décembre 2004
7 décembre 2004
C'est dans ces conditions qu'en 1990 1'EURL BOSC a souscrit à la modification proposée moyennant une augmentation de 50% de sa prime d'assurance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25b
25 juin 2008
25 juin 2008
Boby, Kenekaloi né le 10 octobre 1983 à MARE Fils de Y... Paulette De nationalité française Marié Cuisinier Demeurant...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00844_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Best Body est rejetée.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e300
12 mai 2022
12 mai 2022
[O] [D] a été embauché par l'Association Golf & Country Club de Bossey (l'Association Golf de Bossey) dans le cadre d'un contrat à durée déterminée pour la saison du 19 avril 2015 au 30 novembre 2015 en
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02332_20250207
7 février 2025
7 février 2025
de dix-huit logements répartis en dix bâtiments d'habitation, sur un terrain sis route d'Avrainville, à Boissy-sous-Saint-Yon, dans le département de l'Essonne.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbb3
3 avril 2025
3 avril 2025
' soit un chiffre d'affaire global de 2 010', A titre de comparaison, la moyenne régionale est de 27 ventes de Booster Contact et 7 ventes de Booster Site.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04499_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un arrêté du 11 février 2019, le maire de Le Bosc lui a opposé un nouveau refus. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04500_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un arrêté du 13 novembre 2019, le maire de Le Bosc lui a opposé un nouveau refus. M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2da0de54ff609f8200
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Life ( la société Body Life), moyennant le prix total de 110 000 euros, dont 55 000 euros financés selon les modalités de crédit-vendeur à raison de 50 mensualités identiques.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725282cdc6046d474ec1b7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] S.A. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume BOSSY
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sous le n°22DA00719 : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de Saint-Meslin-du-Bosc, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02490_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Attachée territoriale, Mme B est affectée auprès de la communauté de communes de l'Alsace Bossue.
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST
6253cae3bd3db21cbdd8c654
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725284cdc6046d474ec1cb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
demeurant [Adresse 3] S.A. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume BOSSY
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697253a0cdc6046d474ed4ad
16 octobre 2025
16 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] S.A. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume BOSSY
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725610cdc6046d474f65cf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] S.A. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume BOSSY
Source officiellePage 4 sur 143