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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d79
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assisté sur l'audience par Me Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0155 Monsieur Andrea
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616274027705f25f43643fd9
20 décembre 2013
20 décembre 2013
toque : A515 INTIMÉES SARL 13 ARCHI prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par : Me Anne-marie MAUPAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93350
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] est également infirmé, étant mis à la charge de la MAPA ainsi que ceux d'appel. 25- Pour les mêmes motifs, la MAPA sera condamnée à verser à M.
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b1b201587f74be019d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COCHARD MATERIAUX N° SIRET : 340 776 855 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de la SCP BERLEMONT - COCHARD - HANTRAIS, avocats au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c08b510604f5bc1dd0
4 avril 2023
4 avril 2023
mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances, agissant en la personne de son Directeur Général domicilié en cette qualité auditsiège représentée par Me Anne-marie MAUPAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871ecfa542d85a267f3c747
11 juillet 2025
11 juillet 2025
THEBAULT INGENIERIE devenue IDEC AGRO & FACTORY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 19] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1db3bcaf505db6968b8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7G-CGWSH Décision déférée à la cour Jugement du 05 octobre 2022-Juge de l'exécution de [Localité 1] APPELANT Monsieur [D] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Anne-Marie MAUPAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659e473a553798000884729a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
GEODE ARCHITECTURE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 - N°
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162b8d9efb73d2e55750f8a
14 février 2013
14 février 2013
PRODUCTIONS anciennement dénommée 'SIEGES CONTEMPORAINS' SAS, représentée par son président et/ou tous représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Anne-Marie MAUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94041
8 juin 2018
8 juin 2018
Représentée par Me Patrice PORTALIS, avocat au barreau de DIJON Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 SAS FRANCE PIERRE PATRIMOINE prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de Grande Instance de TROYES, l'information suiviec/COCHARD des chefs d'injures
6253c8b0bd3db21cbdd85f9b
17 juin 2002
17 juin 2002
LE DIX SEPT JUIN, Nous, François GELLÉ, Président de la Chambre de l'Instruction de la Cour d'Appel de REIMS, Vu, ouverte au Tribunal de Grande Instance de TROYES, l'information suivie contre COCHARD
Source officielleChambre Prud'homale
69cf66a3cdc6046d47f459e7
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] ATLANTIQUE ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant
Source officielleChambre Prud'homale
69cf66a9cdc6046d47f45a48
2 avril 2026
2 avril 2026
FRANCAIS Ordonnance du 02 Avril 2026 RG N° : N° RG 24/00377 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FLCQ AFFAIRE : S.A.S.U. [1] C/ [X] ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleChambre Prud'homale
69cf66abcdc6046d47f45a67
2 avril 2026
2 avril 2026
PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 02 Avril 2026 RG N° : N° RG 24/00242 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FKDA AFFAIRE : [B] C/ S.A.S. [1] ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielle1ère chambre civile B
6801dfc7354955cf78ced452
17 avril 2025
17 avril 2025
Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Représentée par Me Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : L'ASL FONS MAURA
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf31
5 février 2009
5 février 2009
Zone Commerciale des Landelles 50560 BLAINVILLE SUR MER représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de la SCP BERLEMONT COCHARD-MAUPAS, avocats au barreau D'AVRANCHES COMPOSITION DE
Source officielle10e Chambre
616246d0af0a1de0eb1b660d
19 juin 2014
19 juin 2014
[A] et la MAPA à verser à Mme [L] une provision de 100 000 euros.
Source officielleChambre Prud'homale
6a2265d9cdc6046d47397326
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANCAIS Ordonnance du 04 Juin 2026 RG N° : N° RG 25/00389 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FQJ3 AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ [M] ORDONNANCE DU 04 Juin 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89b
25 mars 2008
25 mars 2008
MUTUELLE D'ASSURANCES DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES MAPA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60f
25 mars 2008
25 mars 2008
MUTUELLE D'ASSURANCES DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES MAPA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à
Source officiellePage 4 sur 83