Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Christian Z... M. Stéphane D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111f
13 février 2014
13 février 2014
Mme Marie-Christine X... a régulièrement interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da6c
28 mars 2011
28 mars 2011
née le 18 Janvier 1982 à LYON (69004) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Isabelle CHAUMONT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ca
12 mai 2005
12 mai 2005
. : 03/05236 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Christian X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Françoise Y..., née le 14 mars 1953 à M Z..
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb
7 juin 2011
7 juin 2011
Par jugement du 14 avril 2010, le conseil de prud'hommes de Laval a : - dit que le licenciement de madame christine Y...est nul, - condamné les Ambulances X... à verser à madame Christine Y...les sommes
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88956
30 octobre 2006
30 octobre 2006
règle, vous voudrez bien me retourner un exemplaire de la présente complété de la mention [*lu et approuvé, bon pour accord*] daté et signé"; - le 7 avril 2004, Christian X... prenait acte de la rupture
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60373e30735be21caf507b3d
12 mai 2015
12 mai 2015
Sur le bonus 2012 : Le bonus garanti à hauteur de 30 % au titre de l'année 2012 est calculé sur la rémunération annuelle qui s'élevait à 23'963 € x 12 = 287'556 €, soit un bonus de 86'266,80 € (30 %
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e5
3 juillet 2007
3 juillet 2007
assisté de Madame Christine Z... en qualité de curateur né le 30 Mars 1943 à POTELIERES (30500) ... 30500 POTELIERES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7c
12 février 2008
12 février 2008
G. 06 / 00057 d'une part, ET : Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
Patrick Z... ... 13100 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL AM-JS, Plaidant, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163de18e9a173d6d859cbf3
20 mai 2010
20 mai 2010
BARBEROT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93930
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a7
26 octobre 2009
26 octobre 2009
D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 26 Octobre 2009 APPELANTE : Mme Ouahiba Y... divorcée X... ... 69008 LYON née le 01 Février 1969 à SAIDA (ALGERIE) représentée par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fd
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Par acte sous seing privé du 30 novembre 1995 Madame Marie Christine X... alors en instance de divorce d' avec Monsieur Y... a constitué avec Monsieur Francis Z... la SCEA MARIE CHRISTINE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
C/ Mme Christine Régine A... divorcée B... ...
Source officielle11e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3459
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Le 26 septembre 2005, un contrat de sous-location est signé entre la SCI Christan et la Compagnie Des Roches.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90745
10 juin 2013
10 juin 2013
Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE
Source officielleChambre du Surendettement
6353889f513cb5adff9437de
21 octobre 2022
21 octobre 2022
l'affaire, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91611
22 mai 2014
22 mai 2014
Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame le Président a été entendue en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officiellePage 4 sur 310