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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92316
20 avril 2015
20 avril 2015
RG N : 14/ 00478 AFFAIRE : Mme Carine X... épouse Y... C/ M. Julien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e2
9 août 2010
9 août 2010
le no F 09/ 00085 ordonnance No 341/ 10 Madame Liliane X... ... 72350 ST OUEN EN CHAMPAGNE Représentant : Me Laurence PAPIN-ROUJAS (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Madame Carine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1f
7 octobre 2013
7 octobre 2013
RG N : 13/ 00041 AFFAIRE : Mme Carine X... M. Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b8
21 février 2011
21 février 2011
.. 01120 NIEVROZ représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Carine
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643f88ebad85da04f53a3c3d
11 avril 2023
11 avril 2023
ELEPHANT ADVENTURES, représentée par Me Carine PICCIO de la SELARL ASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0989 S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23f497ca18b0008e5837f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame CARINE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6660
5 avril 2024
5 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950aa40f8b0008cb771b
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carine
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65336b5abb40ec8318f31de7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e6
20 décembre 2011
20 décembre 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mademoiselle Carine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3721a269c127203a70
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f1d264e5a8ebce7154832a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a5
29 juin 2015
29 juin 2015
RG N : 14/ 00718 AFFAIRE : Mme Carine X... épouse Y... C/ M. Antoine Z..., SCP Z...- E...- F...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca403c369c7f74996eb6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SARDELLI [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Plaidant par Me Carine LE BRIS-VOINOT de la SELARL CABINET LBVS - AVOCATS ASSOCIES,
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
64422a05d2fa6fd0f80405b9
20 avril 2023
20 avril 2023
Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Présidente de chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de chambre Greffier : Madame Sonia BERKANE ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b0627ef77d000880b595
26 janvier 2024
26 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00719_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault ; - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09e59cdc6046d47108cb0
3 avril 2026
3 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente Mme Sandrine BOURDIN, conseillère Mme Laetitia CHEVALLIER, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
670a117df178dc2492b0fc20
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
670a117ef178dc2492b0fc24
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
Source officiellePage 4 sur 320