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476 résultats pour « Brazey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

68f1d7507ffb526292dd6ee0

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEE La SARL TL Dives, appelante, se

Source officielle

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CA

2ème Chambre civile

68f1d7507ffb526292dd6ee2

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEE La SARL R3-14, appelante, se désiste

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68f1d7507ffb526292dd6ee4

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Nous, B.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04295_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

En revanche sur la rive Gauche (Tour Eiffel et Champ de Mars), le secteur relève de la compétence du maire à l'exception d'une partie du quai Branly et de certaines portions d'axes compris dans le Champ

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CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4ce

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

à partir de 2017, la société Malaval a cessé de s'approvisionner auprès d'elle, sans résilier les conventions ni même restituer le matériel mis à disposition'; - les conventions prévoient que le brasseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c74cdc6046d47096e51

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [R] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Eric MALLET de la SCP MALLET & NOURDIN, avocat au barreau de VAL DE BRIEY

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CA

3ème Chambre Commerciale

66ff85dfa4ff9ec259c099e2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SUISSE D'ASSURANCES, Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20231094 Représentée par Me Guillaume BRAJEUX

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106209623750c90e2d7756

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine SURMONT, avocat au barreau de DOUAI - Représentant : Me Guillaume BRAJEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858cd

Appel

21 août 2001

21 août 2001

Y... né le 04 Janvier 1953 à BRAZEY EN PLAINE (21470) demeurant : 18 route de Beire le Chatel 21310 MAGNY ST MEDARD Monsieur Wilfried Martial Y... né le 07 Juin 1978 à SELESTAT (67) actuellement détenu

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CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84def

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

Suite aux difficultés rencontrées, essentiellement avec la Confédération des Brasseurs Belges, elle a ensuite décidé de l'organiser à MADRID en mai 1996, puis finalement à PARIS, en novembre 1996, dans

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CA

Chambre Premier Président

68f864f25d3e42c22e13b957

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Localité 4] représentée par sa fille, Mme [W] [E], munie d'un pouvoir DÉFENDERESSE à la rectification : Maître [N] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Martine POISSON-BRASSEUR

Source officielle
CA

Chambre 1 A

661f66022313f20008a525ed

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

BBCD ne puisse invoquer l'exception d'inexécution pour des obligations qui ne sont pas connexes et qui ne concernent pas les mêmes créances et les mêmes livraisons non réalisées, outre que seul le brasseur

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CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02536_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle soutient que : Sur la réalité des prestations du commissionnaire, - du fait de la hausse des prix du cognac, elle a développé en parallèle une activité de négoce de brandy en vrac auprès de clients

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CA

5ème Chambre

6a02b63acdc6046d4770b3eb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

L'affaire a été appelée devant le tribunal de commerce de Val-de-Briey et la SARL Entreprise [B] est intervenue volontairement à la procédure.

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CA

Avis

CADA:20160914

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Gournay-en-Bray à sa

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CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a430

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Fatima De nationalité française Demeurant... 62970 COURCELLES LES LENS Prévenu, intimé, libre, non comparant Représenté par Maître BRAZY Nicolas, avocat au barreau de LILLE (muni d'un pouvoir)

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CA

2ème CH - Section 1

6524ea2a01887783183996f9

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de Paris APPELANTE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2b01887783183996fb

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de Paris APPELANTE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2b01887783183996fd

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2b01887783183996ff

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX

Source officielle