Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a8c
31 octobre 2001
31 octobre 2001
DE GRANDE INSTANCE de SAINT-ETIENNE en date du 06 Avril 1999 (RG : 199801339 - Ch 1ère Ch) N° RG Cour : 1999/04542 Nature du recours : APPEL Code affaire : 569 Avoués : Parties : - ME BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86752
16 janvier 2003
16 janvier 2003
à la Cour assistée par la SCP NICOLET-RIVA-VACHERON, avocats au barreau de LYON, Toque 737 INTIMÉE : SOCIÉTÉ SAINT CYRIENNE, SARL La Chapuise 69560 SAINT CYR-SUR-RHÈNE représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bad
25 septembre 2003
25 septembre 2003
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X... épouse Y... représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8745f
8 février 2005
8 février 2005
05925 décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond 2002/1457 du 21 août 2003 X C/ Y COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 8 Février 2005 APPELANTE : Madame X Représentée par Me BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd8750e
17 février 2005
17 février 2005
représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître CROSET, Avocat, (TOQUE 125) INTIMEE : SA FRANFINANCE Siège social : 59 Avenue de Chatou 92853 RUEIL MALMAISON représentée par Maître BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c54
24 janvier 2006
24 janvier 2006
SA GESTRIM CAMPUS venant aux droits de CAMPUS HABITAT prise en son agence lyonnaise sise 5/7 avenue Lacassagne 69003 LYON 10 place de la Madeleine 75008 PARIS Représentée par Me BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892ca
22 février 2007
22 février 2007
Demeurant : ... 71100 SAINT REMY représenté par Maître BARRIQUAND, Avoué Instruction clôturée le 17 Octobre 2006 Audience de plaidoiries du 25 Janvier 2007 LA SIXIEME
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f94
24 janvier 2008
24 janvier 2008
C / Société SOFINCO SA COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 24 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Mickael X... ... 26000 VALENCE représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b174
15 janvier 2008
15 janvier 2008
CENTRE EST FRANCE TELECOM aux droits du Comité d'Etablissement de la Direction Régionale de Lyon représenté par sa secrétaire, Madame Catherine Y... 141 Cours Gambetta 69003 LYON représentée par Me BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4eb
7 février 2008
7 février 2008
. : 07 / 03314 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société UNIVERS POCHE SA 12, avenue d'Italie 75013 PARIS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELAFA DELSART
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1da
25 septembre 2003
25 septembre 2003
du 24 novembre 1999 RG N°199800855 X C/ X COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b1
21 février 2011
21 février 2011
.- ... 69520 GRIGNY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Aïcha LAMAMRA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 013036
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
née le 30 Août 1975 à ROCHE-LA-MOLIERE (42230) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d863
22 février 2011
22 février 2011
représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Batukaba X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddee
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 16 Mars 1972 à MOANDA (GABON) ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL BAROUKH-TAMBURINI, avocats au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc5
22 mars 2011
22 mars 2011
Monsieur HOULGATTE, chef de l'agence juridique Sud-Est domicilié à l'Agence Juridique Sud Est dont le siège est Immeuble " Le Plaza " 93 rue Villette-69425 LYON CEDEX 03 représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01c
30 mai 2011
30 mai 2011
PRESIDENTE de la COMMISSION des MINEURS de LYON, ès-qualités d'administratrice ad'hoc de Mathieu X..., né le 14/09/1998 à VENISSIEUX ORDRE DES AVOCATS 42 rue de Bonnel 69003 LYON représentée par Me André BARRIQUAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b9
7 novembre 2011
7 novembre 2011
née le 30 Octobre 1950 à CHARLIEU (42190) ... 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL PHILIPPE, avocats au barreau de ROANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
née le à BOURGES (18000) ... 01300 MAGNIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de l'Ain Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d0d
10 novembre 2004
10 novembre 2004
04346 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande tendant à obtenir la livraison de la chose ou à faire sanctionner le défaut de livraison APPELANT : Monsieur Patrice X... représenté par Maître BARRIQUAND
Source officiellePage 4 sur 34