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68 résultats pour « Ariane SIC SIC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Si la SAS Arvelec conclut en visant la pièce 27 que M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a73b5cdc6046d477493ea

Appel

29 mai 2026

Page 4 sur 4

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29 mai 2026

Nous demandons toutefois que la mission qui a été confiée depuis plus de trois semaines soit amenée (sic) à bien s'il te plaît ».

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031dbec7f0c83afcfc3df95

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

En 1996, la société GUERARD VIALA a fusionné avec la SA MAZARS, cabinet d'expertise-comptable et de commissariat aux comptes comprenant six établissements et Monsieur X... a été nommé Directeur du bureau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76e2cdc6046d47035ebe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement du 14 janvier 2020, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Créteil a débouté Mme [C] de sa demande de mainlevée de la saisie-vente portant sur la table en verre d'Arman dite 'Mali

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a04cdc6046d47a10fe9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christian BOUSSEREZ Me Laurence BENITEZ DE LUGO Me Asma MZE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT SIX

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CA

2ème chambre section A

69e1d111cdc6046d4789b5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Z] en indiquant si celles-ci correspondaient aux travaux à réaliser. M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856eec

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

directrice de relations publiques Demeurant [Adresse 3] - BELGIQUE Représentée par Me Pierre-Louis DAUZIER de la SCP DAUZIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 224 Assistée de Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31493cdc6046d47a7a806

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

numéro B 450 623 103, agissant poursuites et diligences pris en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée et assistée de par Me Ariane

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