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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6032298caa543c607d0fad7e
4 avril 2018
4 avril 2018
- signé par Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de Président et par Madame Laurie TEIGELL, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle12e chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
cour : Jugement rendu le 27 Septembre 2021 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/00267 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Anne-Laure
Source officielle2ème Chambre
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline
Source officielleChambre Civile
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19 juillet 2022
19 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de la chambre civile, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
: 07 Septembre 2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de VANNES Références : 18/00699 **** APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne-laure
Source officielleChambre Civile
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22 octobre 2024
22 octobre 2024
Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme
Source officielleChambre 4-8
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18 septembre 2020
18 septembre 2020
précédente et calculées sur le revenu professionnel de l'avant dernière année.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il indiquait aussi que derrière cette clôture se trouvait une haie de lauriers dont les troncs avaeint un diamètre nettement inférieur à ceux plantés côté sud-est.
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa566
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise
Source officielle2ème Chambre
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30 août 2022
30 août 2022
Me Sylvain LEPERCQ de la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure
Source officielleChambre 4-8b
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
Rôle N° RG 22/10620 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZVJ [I] [O] C/ MDPH DU VAR Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2024 à : - Me Laura
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697312fccdc6046d4762b9e6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C/ [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Août 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/00752 Copies exécutoires délivrées à : [10] Me Anne-laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43dcfe25450008314a26
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Anne- Laure MEANO , présidente de chambre Muriel PAGE, conseillère Aurore DOCQUINCOURT, conseillère Greffier
Source officielleChambre 4-8
643e350683146e04f531eb08
14 avril 2023
14 avril 2023
par l'article L.131-6-2 du code de la sécurité sociale, lesquelles sont assises à titre provisionnel sur la base du revenu d'activité de l'avant-dernière année, puis, lorsque le revenu professionnel est
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878538
9 juillet 2024
9 juillet 2024
barreau de GRENOBLE substitué par Me Elena LOPEZ de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente Mme Anne-Laure
Source officielleChambre 4-8
5fca772ea5785164ac345aac
18 septembre 2020
18 septembre 2020
de l'année 2014 pour un montant de 14.225 euros.
Source officielle12e chambre section 2
603674cdac330716a2e7a293
20 octobre 2015
20 octobre 2015
SCI AVICENNE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41442 Représentée par Me Marc MANCIET, Plaidant
Source officielle13e chambre
60370baf831271a65fcfe0f5
18 juin 2015
18 juin 2015
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf4ec80a69f3c1dc5a9
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Elle fait valoir que la purge du système informatique effectuée au delà de dix années ne permet pas des éditions plus anciennes.
Source officiellePage 4 sur 24