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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
665aba5097d5920008107455
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BLOE2 Ordonnance n° 2024/M18 SAS UBSIDE.STORE.GRAND SUD représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04142_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2022, la commune de Messery, représentée par Akléa société d'avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21169_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Y... que ses fonctions au sein de la sarl Edifys Construction se décrivaient ainsi : " J'effectuais les travaux de maçonnerie sur toutes les vérandas Akéna et Artis dont les marchés étaient signés ainsi
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bf1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA, Plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88efad85da04f53a3c7f
18 avril 2023
18 avril 2023
représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée Me Marie BRISWALDER du cabinet AKLEA
Source officielle1ère chambre civile A
6163278f33484180ee7228b8
30 novembre 2011
30 novembre 2011
de LYON INTIMES : [E] [W] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10] (LOIRE) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL AKLEA
Source officielle4e chambre civile
671b35802edfb0b58c05ed19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
17/00490 APPELANTE : Madame [U] [M] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Leyla AKEL
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02134_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle5ème Chambre
64a660a5bbd03a05db965469
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea7
22 décembre 2006
22 décembre 2006
AKLA soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société ALSTOM
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01476_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196b6cff766e94e38a02
2 avril 2025
2 avril 2025
la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 substituée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS Représentée et plaidant par Me Sidonie LACROIX-GIRARD de la SELARL AKLEA
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdaa4f432d96935a6c10795
7 juin 2019
7 juin 2019
interjeté par la société ARKENA, anciennement COGNACQ JAY IMAGE, Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions, Déboute la société ARKENA de l'ensemble de ses demandes, Condamne la société AKENA
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdaa4f432d96935a6c10796
7 juin 2019
7 juin 2019
interjeté par la société ARKENA, anciennement COGNACQ JAY IMAGE, Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions, Déboute la société ARKENA de l'ensemble de ses demandes, Condamne la société AKENA
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03217_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juillet 2022 et 12 janvier 2023, la société Scality, représentée par la Selarl Aklea, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
principe de la preuve en matière commerciale, allèguent que l'existence de la créance est démontrée non seulement par la production de la facture mais aussi par les documents comptables de la société AKLA
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37f
27 mars 2012
27 mars 2012
MEDIAPRINT DISTRIBUTION représentée par ses dirigeants légaux 1860 route de Frans 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL AKLEA
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7435
11 octobre 2022
11 octobre 2022
des titres, ni sur le contrat de prêt souscrit auprès de la banque suisse ING, pour lequel le garant est une société Ladai stitung, l'administration fiscale a adressé le 6 octobre 2011, à la société Akelys
Source officiellePremière Présidence
680b1c00c0f38137e6792b00
22 avril 2025
22 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège situé [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY pour avocat plaidant la société AKLEA
Source officiellePage 4 sur 6