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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86faf

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

était assuré, au moins partiellement, à proximité de l'entreprise ; que le fait qu'il ait pu recevoir, ponctuellement, des informations ou consignes directement à son domicile, et qu'il y ait garé, parfois

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a57

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

l'indemnisationAttendu que Graziella Y... a été, par arrêt définitif de la Cour d'Assises de la Nouvelle-Calédonie, reconnue victime de viol sur personne vulnérable par ascendant, les violences sexuelles subies, parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Sur Ce, Mme X..., selon ses explications parfois fluctuantes, réside de manière partagée à Limoges et Neuvic.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cd

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

" Son élaboration de ces mies en danger est contradictoire, mettant parfois en avant qu'elle ne supporte plus l'hospitalisation, puis disant qu'elle n'a aucune perspective extérieure, se sentant abandonnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e62

Appel

18 décembre 2017

18 décembre 2017

complète, fuite des idées, accélération de la pensée ; agitation permanente, alternance d'états de tristesse avec la verbalisation de pulsions suicidaires, et d'enthousiasme pour des projets multiples et parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1e

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Il présente une addiction aux drogues dures; des hospitalisations sous contrainte sont parfois nécessaires. Il n'a pas de suivi médical.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e35ba83146e04f531ec04

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

rappelé qu'un des griefs consiste en une mauvaise exécution de ses missions par le salarié caractérisée notamment par l'absence de transmission de données chiffrées sollicitées par le COMEX, en raison parfois

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CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

professionnel compétent, consciencieux, dévoué à son employeur qui est toutefois impulsif, auteur régulier de dérapages verbaux ainsi décrits : ' la seule chose que l'on puisse lui reprocher est son caractère parfois

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

616323163dbed56e5e2c2f69

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

celui-ci qu'elle serait en retard car elle avait travaillé toute la nuit, jusqu'à six heures, et rentrait chez elle dormir trois heures, l'avoir vue toujours là lorsqu'elle-même partait à 20 heures parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90257

Appel

8 février 2013

8 février 2013

étaient eux aussi placés en 2006 au vu de la dégradation de la situation ; qu'ils apparaissaient tous deux comme des enfants en grandes difficultés, adoptant des propos ou comportements inadaptés, parfois

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb015bcdc6046d4757d2c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle indique que la prise en charge des patients est lourde, il y a beaucoup de manutention ainsi que de transferts de personnes, celles-ci s'accrochant parfois à son cou afin de garder l'équilibre.

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CA

Chambre Civile

69f044f1cdc6046d47ccff0d

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[B] la somme de 207.640 € au titre de l'assistance par une tierce personne à titre permanent ; - actualiser et parfasse les différentes sommes à la date de l'arrêt à intervenir ; - condamne la société

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CA

Sociale E salle 4

62c52964a2c4236379079723

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

du fait de son défaut de paiement ; que s'agissant du complément salarial prévu au contrat de travail, l'appelante ne démontre pas que la société était assujettie à la convention collective de la parfumerie

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CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d57

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il n'est pas contesté par les parties que Mme [F] a exercé jusqu'au jour de l'accident la profession de vendeuse en parfumerie depuis 2012 au sein de la société G Makeup, dont elle a été licenciée le 21

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CA

5e Chambre

600ff662b250ee6ce51ee63e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

ne sont pas mentionnées par l'article L. 651-5 du code de la sécurité sociale comme ouvrant droit à déduction, lesquelles sont limitées aux droits ou taxes grevant les produits médicamenteux et de parfumerie

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Pôle 5 - Chambre 5

60355636badbf67eea4c8ef9

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Cour : Jugement du 09 Octobre 2014 - Tribunal de Commerce de PARIS - 4ème chambre - RG n° J014000546 APPELANTES SA LVMH FRAGRANCE BRANDS, exerçant son activité sous le nom commercial 'PARFUMS

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

603742e2c109192138a4b3bf

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

La société BELLA ZARA a pour objet social la vente de tous produits cosmétiques et de parfumerie, l'import, l'export ainsi que l'exploitation de tous salons de soins de beauté et plus généralement toute

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CA

17e Chambre

6162a73ff901d4f689722e6e

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Sur le fond, si ce mémo lui accorde une « indemnité sous forme de frais d'habillement et de représentation » (ce qui n'explique pas au demeurant les dépenses de parfums, bagages, jouets, repas enfant,

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Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87126

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

des débats : Mme Marie-Thérèse GENISSEL 5FAITS ET PROCEDURE La société Jeanne ARTHES a confié à la SA SCHENKER BTL l'organisation du transport de deux lots de 1.350 et de 2.595 kilos d'articles de parfumerie

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-K3H4 SCI MATLAURc/SCI DESCENTS

62590bd92d8c815f84f1b4bc

Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Dans ce compromis de vente, il a été précisé au paragraphe ' désignation' que les locaux étaient divisés en deux parties et loués dans les conditions suivantes : - à la société de Distribution de Parfumerie

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