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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
" stipulant que " après un délai de six mois sans règlement ni retour de stock le dépôt sera considéré comme vente définitive et facturé ", - leur faire signer un inventaire pré-établi, comportant parfois
Source officielleRétention Administrative
6978745acdc6046d47d792cf
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Donc si on peut gagner un peu de temps, on le fait, parfois on le fait un mois ou deux avant. C'est parfois difficile de faire des présentations consulaires lorsqu'ils sont détenus mais on le fait.
Source officielleRétentions
64534cc037f394d0f8f66616
3 mai 2023
3 mai 2023
Parfois je suis en colocation, parfois je suis hébergé. Je travaille dans la boulangerie, je change assez souvent d'établissement. C'est à [Localité 3], je suis allé une fois à [Localité 5].
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f428558704f52e6c74
7 avril 2023
7 avril 2023
[C] indique que les factures afférentes à ses prestations font état d'intitulés atypiques puisqu'ils visent parfois des 'primes annuelles de fonctionnement'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62849040498a54057d102e20
17 mai 2022
17 mai 2022
A l'issue de cette consultation, exécutée sur le champ, le médecin consultant a conclu « à l'existence d'un tableau clinique particulier avec des appréciations expertales diverses et parfois contradictoires
Source officielle2ème Chambre B
67f8af40b5ff6e72c9612422
10 avril 2025
10 avril 2025
Il sera précisé ici qu'il existe une divergence sur l'orthographe, le prénom étant parfois [F] parfois [Y] selon les actes.
Source officielleChambre civile 1-7
67f0ba3eea6533065f551d3e
3 avril 2025
3 avril 2025
Les pièces du dossier font apparaître que [G] [B] est connu sous divers alias multipliant les identités et dates de naissance en sorte qu'il affirme parfois être mineur parfois majeur : ainsi, notamment
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88052
19 janvier 2006
19 janvier 2006
sens ou un autre, que ce soit à destination de la société Moll Industries ou, le plus souvent de la société Arvinmeritor, laquelle est la cliente de la société Moll Industries, à qui celle-ci faisait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2a
1 février 2007
1 février 2007
auprès de ses amis, de sa famille et de divers établissements bancaires, dilapidant même son héritage familial ; qu'il rappelle qu'aucun contrôle ne lui a jamais été appliqué, alors même qu'il payait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032b
4 mars 2013
4 mars 2013
fragilité psychique, de troubles de la personnalité qu'un examen psychiatrique pourrait objectiver, * le sujet ne présente pas de déficience mentale mais un jugement et un raisonnement rigides et parfois
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02827_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A... rencontrait d’importantes difficultés relationnelles avec ses collègues et sa hiérarchie, adoptait parfois un comportement inapproprié en présence du public, ne respectait pas toujours ses horaires
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02828_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, il est né en 1987 date à laquelle les prénoms n'étaient pas sur les actes de naissance, la loi a été modifiée en 1997, date à laquelle les prénoms ont été rétablis et il utilise comme prénom I et parfois
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03366_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
En particulier, si le courrier adressé à l'OFPRA au nom de l'enfant indique que " la grand-mère maternelle () envoie des messages réguliers à ses parents pour qu'ils [la] ramènent " parfois sous forme
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03834_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Cependant, si ces témoignages attestent de leur mécontentement quant au comportement parfois provocateur du directeur vis-à-vis de M.
Source officielle6e chambre
6438f3a6a942a604f5e939e3
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle emploie plus de 10 salariés et applique la convention collective de la parfumerie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2ac8a34ad10008581c29
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les relations de travail étaient soumises à la convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48dc0b9ed1b0008c66cb6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
cause de son aggravation, le jeune âge du requérant, dont c'était la première incarcération, et la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est produite durant l'incarcération et a réduit plus encore, parfois
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a90
3 juillet 2024
3 juillet 2024
décrite par l'administration pénitentiare comme désorientée, de même que la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est poursuivie en partie durant l'incarcération, en 2021, et a réduit plus encore, parfois
Source officielleCour d'Appel
Commissariat de Police de HONFLEUR pour déposer plaintec/M.G
6253c83dbd3db21cbdd84afb
4 mai 1998
4 mai 1998
II a ajouté que François était un bon élève mais avec une tendance à perturber la classe par un humour parfois à la limite de l'insolence.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eaa
20 avril 2000
20 avril 2000
que le patrimoine de Madame Y... s'élevait à environ 6 millions de francs et qu'elle dépensait une somme égale ou supérieure à 36.000 francs par mois, y compris dans les derniers mois de sa vie, avec parfois
Source officiellePage 38 sur 431