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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
64a7b09d3bcaf505db69687d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1db3bcaf505db6968b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle1ère ch. civile
6285e18e6a1876057df5d5e4
18 mai 2022
18 mai 2022
d'appel de Rouen du 05 janvier 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [Z] né le 07 avril 1987 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] représenté et assisté par Me Aurélie BLONDE de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL
Source officielle3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd4d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.
Source officielleChambre 4 A
66a098fd2be3e083f4fad44e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Organisme AGS CGEA DE [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté Nous, Christine DORSCH, Président de Chambre de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assistée de Martine THOMAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67061e53fde28ee4207112c9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[E] & THOMAS, représentée par Me Hannelore SCHMIDT de l'AARPI VADIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0988 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° ,
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d4955e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6883105d80821d9a1906fd7b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MJA [Adresse 2] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 440 672 509 Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre civile 1-5
671b35be2edfb0b58c05f13c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa1
4 février 2008
4 février 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A. MILHET, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cf
2 juin 2008
2 juin 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2008, devant F. LAPEYRE, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d7
2 juin 2008
2 juin 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2008, devant F. LAPEYRE, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielle3e chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3e89
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[T] [W] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 OCTOBRE 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163e0f9925cfde126683782
1 mars 2010
1 mars 2010
2010 ARRÊT N° 127 N°RG: 09/00285 OC/CD Décision déférée du 03 Décembre 2008 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 06/01377 Mlle [B] [E] [T] représenté par la SCP RIVES-PODESTA
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b58
3 septembre 2007
3 septembre 2007
CAVE Société CHAURAY CONTROLE représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ SCI RESIDENCE HERMES représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CANIZARES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [Y], [B] [V] né le 04 Février 2003 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d492
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SELAFA MJA - Mandataire liquidateur de S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] non comparant, non représenté S.A.S. [11] EN LIQUIDATION JUDICIAIRE REPRESENTEE par la SELAFA MJA, Me VAlérie LELOUP-THOMAS
Source officielle2ème Chambre
65b0bfe58d0ccf000877e725
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ARRET N°26 CL/KP N° RG 22/03092 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GWDW SAS LOCAMLOCATION AUTOMOBILES MATERIELS C/ Association COURS SAINT THOMAS D'AQUIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91bf
3 avril 2024
3 avril 2024
Par déclaration au greffe en date du 10 mai 2022, le SDC LE THOUAR a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
I..., ils avaient décidé "de faire le coup" un matin, mais toutefois les trois premiers avaient craint d'être reconnus, - ainsi, une première fois, le 7 juin 1999, après avoir conduit son frère Thomas
Source officiellePage 38 sur 553