Ambroise Bouvier Froid est une filiale du groupe STMB (société de Transport Maurice Bouvier), entreprise familiale ayant pour activité le transport frigorifique et à température régulée de marchandises en France

VAL DE LOIR INJECTION, société par actions simplifiée à associé unique Représentée par sa présidente domiciliée ès qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Pierre françois

Copies exécutoires Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 08 AVRIL 2025 (n° 2025/ , 13 pages)

EXTRAIT DES MINUTES DU SECRETARIAT-GREFFEDE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE

Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELAS FOLLET RIVOIRE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 14 DÉCEMBRE 2010 (n° , pages) Numéro d'inscription

- 'Je te dirai' ; . un autre échange est produit en date du 17 mars 2015 dans lequel Mme [N] entame la discussion : - 'J'ai demandé pour avoir le tampon cet après-midi pour le dossier de l'étudiant..

d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me [D] [T], Me Aurélie PINARDON, le 02-04-2026 Notification en LRAR à France

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 (n° / 2023, 13 pages) Numéro

représentée par Me Armelle ABADIE-REYES de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 1701 APPELANTE **************** UNION

(demandez à l'avocat français, il vous le dira).

[V] [I] C/ MSA D'ARMORIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

19/09456 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Hervé KEROUREDAN, -la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 13 AVRIL 2022 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription

ARRET N° 180 N° RG 22/02923 N° Portalis DBV5-V-B7G-GVWU [G] C/ Entreprise [1] CPAM DE LA CHARENTE MARITIME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 (n° 2026, 10 pages) Numéro

DBVX-V-B7F-NPJJ Décision du Tribunal Judiciaire de ROANNE du 16 novembre 2020 RG : 11-16-54 ch n° [F] CONSORTS [Y] [Y] C/ [N] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

BASED ALGAE & PLANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHATELLIER Me LE COULS BOUVET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR