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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère

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Pôle 6 - Chambre 6

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Appel

25 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Céline HILDENBRANDT, Vice-présidente placée Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH

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Pôle 6 - Chambre 6

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Appel

30 mars 2016

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Pôle 6 - Chambre 6

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Appel

9 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Madame Céline HILDENBRANDT, vice-président

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CHAMBRE SOCIALE SECTION B

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Appel

3 février 2011

Maître Christophe BIAIS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 octobre 2010 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit

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Chambre Sociale-Section 1

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Appel

28 janvier 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller M. François-Xavier KOEHL, Conseiller Magistrats ayant participé au délibéré.

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Pôle 6 - Chambre 8

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Appel

11 janvier 2018

COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Monsieur Benoît

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Pôle 2 - Chambre 1

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Appel

30 juin 2020

naissance 1] 1955 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 INTIMÉE LA SCP OLIVIER MILHAC VINCENT SOMMAIRE BENOIT

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

neurostimulateur médullaire épidural, provisoirement le 9 juillet 2015 puis durablement le 13 octobre 2015, a permis une amélioration significative, Mme B ayant retrouvé un périmètre de marche normal malgré

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Cour d'Appel

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Appel

22 septembre 2015

Malgré les moyens mis en place depuis le début de l'année afin de vous redonner de l'activité (publicité, opérations mailing), les résultats ne sont pas à hauteur des attentes.

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Sociale B salle 2

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Appel

18 octobre 2024

GROUPE NOCIBE Venant aux droits de la S.A.S NOCIBE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre

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Pôle 6 - Chambre 9

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Appel

2 octobre 2013

barreau de PARIS, D0314 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît

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Pôle 5 - Chambre 5

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Appel

19 février 2015

] Maître [U] [F], ès qualités de mandataire liquidateur de l'EURL DU DESIGN dont la siège social était situé [Adresse 5] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par et assistés de Me Benoît

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CHAMBRE 2 SECTION 1

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Appel

30 octobre 2014

Paris INTIMÉE SA LA SOCIETE GENERALE, agissant par ses représentants légaux dont ses président et conseil d'administration ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benoît

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00425_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

Il n’y a pas déféré malgré les précédentes mesures de placement en centre de rétention administrative et assignation à résidence dont il a fait l’objet.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01840_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

A, plus de trois semaines après la ponction lombaire réalisée le 17 mars 2016, malgré la réalisation d'un premier blood-patch, le CHI Compiègne-Noyon aurait dû suspecter, dès le 8 avril 2016, l'hypothèse

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Pôle 6 - Chambre 6

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Appel

22 juin 2016

- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Lynda BENBELKACEM, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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Cour d'Appel

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Appel

12 février 2015

jugement rendu le 16 AOUT 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE dont le siège social est 2 rue Nicéphore Niepce-15000 AURILLAC représenté par Me Benoît

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9ème Ch Sécurité Sociale

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Appel

29 avril 2026

Jugement Juridiction : Pole social du Tribunal Judiciaire de VANNES Références : 21/00492 **** APPELANTE : LA SAS [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

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Chambre Sociale-Section 1

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Appel

7 juillet 2023

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

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