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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e85f1ccdc6046d47196e09

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

version papier du Journal « Sud-Ouest » du texte suivant, et ce, sous astreinte de 100 euros par jour de retard : Puisque j'ai été directement mise en cause, sans aucune vérification, dans l'article paru

Source officielle

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CA

8ème chambre

650d30d571dfcd8318201081

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

à libérer les parcelles cadastrées Section [Cadastre 3] pour 48 a96 ca et section [Cadastre 4] pour une contenance de 4ha61 a49ca de toute occupation, à utiliser les terres et à évacuer les moutons parqués

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CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

faire quelques maladresses aux conséquences non souhaitées, elle doit veiller à sa façon d'être et d'exprimer certaines choses parfois mal interprétées et incomprises, - un message de transmission par

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CA

Premier Président

662c94f0b787c4000862f595

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il présente un contact variable, parfois familier, parfois tendu. Il bénéficie d'un cadre de soins assez strict et semble rassuré par ces conditions d'hospitalisation.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6414

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ces rapports d'enquête tentent de réaliser la synthèse d'éléments parfois contradictoires. Ainsi, il résulte du procès-verbal d'audition de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bf9

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Madame Y... n'a fourni aux débats aucun témoignage, mais seulement un échange de correspondances, parfois au ton assez vif, entre elle-même et le directeur du CER, à propos de la redéfinition du poste

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02917_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

C a formulé des exigences exagérées, exprimé des critiques publiques en termes parfois insultants et s'est, de façon générale, comporté de façon inutilement cassante et autoritaire, notamment à l'encontre

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CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed2b

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

secrétaire, à la société SAS ED au sujet des élections professionnelles, et alors que toutes les décisions jusque là rendues par la juridiction ont fait l'objet d'un pourvoi en cassation de sa part, parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2b

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

secrétaire, à la société SAS ED au sujet des élections professionnelles, et alors que toutes les décisions jusque là rendues par la juridiction ont fait l'objet d'un pourvoi en cassation de sa part, parfois

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CA

Réparation dét.provisoire

6698b081e6ed70c67f644a8e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

partie de la procédure en raison de la gravité des faits qui lui étaient reprochés, de même que la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est produite durant l'incarcération et a réduit plus encore, parfois

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

689585b75318a824d05b007a

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[S] né le 28 octobre 2003 à [Localité 4], de nationalité pakistanaise déclare à l'audience s'appeler [S] car c'est parfois comme ça au Pakistan MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a62cdf448a370008a7210d

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

caractérisé les motifs de l'intervention conforme à leur mission, en l'espèce : « ce parking fait l'objet de doléances suite à de nombreux faits de squats, consommation et détention de stupéfiants, parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bed7

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

détention et ce en considération de la personnalité de l'intéressé qui a nécessairement souffert de la séparation d'avec son épouse et ses enfants, quand bien même il soit fait état de relations familiales parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217e

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

permanentes avec la hiérarchie " ainsi que " des remarques perpétuelles et récurrentes, difficiles à gérer malgré sa volonté de bien faire " et à l'origine de " souffrances morale, psychologique et parfois

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CA

Chambre sociale 4-3

67f4ad9a76ec6bab6dfbab15

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Les périmètres des uns et des autres étaient parfois flous.

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CA

Chambre 1 A

66177da4e5d80f0008c2e73c

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En outre, ainsi que l'a relevé le premier juge, ce qui reste vrai en l'état des pièces produites à hauteur de cour, l'ensemble des salariés démissionnaires a été remplacé, parfois en peu de temps, notamment

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fca6c8ed3c15557474bbcf2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

L'enregistrement informatique des documents était très variable entre les dossiers, parfois le classement est fait par le salarié, parfois par date ou encore par type de document.

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CA

Sociale C salle 1

6639c3c7941311000823861d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

d'employé administratif, au coefficient 150 de la convention collective de l'esthétique l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033252062f26396ac07c773

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

nulle part n'était mentionnée sur ses catalogues la nature réelle des produits vendus (cristal, cristallin, verre ou luxion) mais que, au contraire, le titre du catalogue était CRISTAL DE PARIS avec parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92331

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Enfin, une grande partie de nos agents nous avoué qu'elles avaient tendance à faire attention. à ne pas engager la conversation pour éviter toutes remarques ou questions parfois à caractère privé de M.

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