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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f3
15 mai 2014
15 mai 2014
Ensuite Mme Y...a formé appel incident en précisant que les deux enfants Jonathan et Thomas sont désormais âgées de 17 et 12 ans, que de ce fait le coût de leur entretien s'est accru.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
OUPE ARGO S.A.R.L. ACPI S.A.R.L. ARGO GESTION S.A.S. AGAPEc/S.A
62ecb2c32a8cf5e2e9b21d39
4 août 2022
4 août 2022
LIBERTEA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] Représentée par Me Thomas RIVIERE de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
L. DISTRI COLIS SERVICE S.A.R.L. BERTRAND BRISSET TRANSPORTSc/S.A
6253ca96bd3db21cbdd8b78d
25 mars 2008
25 mars 2008
Aéroport Nice-Côte d'Azur 06200 NICE Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DEFLERS-ANDRIEU & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
L. E.A.T.A.H. - ENTREPRISE D'AIDES TECHNIQUES AUX HANDICAPESc/S.A
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b4
10 septembre 2007
10 septembre 2007
. - ENTREPRISE D'AIDES TECHNIQUES AUX HANDICAPES ZA de Lann Er Vein 56330 CARMORS COMPARANT, concluant par SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP KALIFA
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bb
14 janvier 2008
14 janvier 2008
BERNARD ET NICOLAS ... 62000 ARRAS Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c5
25 mars 2008
25 mars 2008
S.) ... 06200 NICE Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DEFLERS-ANDRIEU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Leurs demandes concernaient les marques Abraham Darby, Graham Thomas, Héritage, Mary Rose, William Shakespeare et Othello, qui, selon elles, sont valables et ont été contrefaites par la SA Jacques Briant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X...à l'égard de l'enfant Thomas : Attendu que si Thomas âgé de bientôt 16 ans qui a été adopté par M.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163bf293aeb4b683cf414d0
15 février 2010
15 février 2010
CHATEAU SA SOCOTEC représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI SARL MESAGLIO représentée par la SCP RIVES-PODESTA AXA COURTAGE IARD représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb92
10 novembre 2008
10 novembre 2008
représenté par la SCP RIVES-PODESTA CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361cdc983b818eb76d266
10 novembre 2010
10 novembre 2010
L'association OR THORA n'est pas copropriétaire.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487cf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68e4a067cfbd3050592a1346
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68e74186ac880aa7ee21f278
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ARAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1416 c/ [K] [Y] Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « l'association des Résidents de la résidence [Adresse 3] », représentée par Me Philippe THOMAS
Source officielle21e chambre
63c10a6fbf9fd47c90a13ed6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 03 Janvier 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas
Source officiellePage 37 sur 553