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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a0
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
6791e0071c87724b5e69da1f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa43b6868ad1f98381a
10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6031f0b4309c562936baff85
31 mai 2018
31 mai 2018
Philippe DAVID, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2e Chambre
61632b3281886c8c1bac973b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Au fond : Le certificat d'assurance 'YB 4538/SCII' établi à l'enseigne 'YACHTBOX' pour une période annuelle à compter du 1er juillet 2005 mentionne 'Philip KNIGHT et Cie FRANCE', RCS 453 452 302 Toulon
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c073
29 mai 2008
29 mai 2008
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b103
2 avril 2008
2 avril 2008
INTIME ET APPELANT : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79d
4 septembre 2008
4 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 3-3
633fc29fe633183e2ee17705
6 octobre 2022
6 octobre 2022
demeurant [Adresse 4] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
668f76b89b65e642c5878480
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bcc78
23 juin 2016
23 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Claudine PHILIPPE, Conseiller
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00370_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier et le 18 juillet 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez
Source officielleChambre 1-2
6711fa9a7603bf88a18844f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SIVEC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Michèle PARRACONE de la SELARL PARRACONE AVOCATS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-2
633fc2ade633183e2ee1777d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
XAVIER HUERTAS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Romain CHERFILS Me Philippe-Laurent SIDER Me Charles TOLLINCHI
Source officielle4e chambre civile
65449d60c71a6a83181c8e50
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe BRUEY,Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Un arrêt de la cour d'appel de Montpellier du 7 mars 2012 a fixé le loyer annuel à la somme de 299 000 € hors-taxes hors charges à compter du 15 mai 2007, et une valeur locative de la partie habitation
Source officielleJurid. Premier Président
644a123f656d26d0f8b57db9
26 avril 2023
26 avril 2023
(toque 2596) SELARL MJ SYNERGIE Représentée par Maître [B] [T], Agissant en qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL HAIR ZEN, [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielle1re chambre 2e section
642d150fcb8fa004f57da47c
4 avril 2023
4 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accc
14 mai 2007
14 mai 2007
Il perçoit un revenu foncier annuel de 2787 €, et au titre de ses droits dans les sociétés résiduelles il peut espérer un revenu annuel brut de 100 000 €. Il réside dans un logement meublé de 30 m2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd19
27 avril 2011
27 avril 2011
plaidant en visioconférence INTIMEE : S.A LCL - LE CREDIT LYONNAIS Prise en la personne de son représentant légal 18 Rue de la République 69215 LYON CEDEX 02 représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officiellePage 37 sur 358