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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
603732770724640d76aff851
19 mai 2015
19 mai 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre (rapporteur) Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03204_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lmaaresh, Halili, Bichara, Mme B, M. C, M. et Mme J, Mme G, M. A, Mme D et M. H. 6.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162558abfc8340a0e74b84c
12 février 2014
12 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162700618eff35429d864e2
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Assistée par Me Marc DESURMONT (avocat au barreau de LILLE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f8
11 mars 2011
11 mars 2011
, toque : B390, qui a déposé son dossier de plaidoirie COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Décembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61638741947dd77ae6de0280
7 janvier 2011
7 janvier 2011
de Maître Laurent COLETTE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61d
13 juin 2008
13 juin 2008
L'affaire a été débattue le 17 Avril 2008, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89d
27 septembre 2008
27 septembre 2008
été débattue le 09 Mai 2008, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e54c25a97f0381f5501
14 janvier 2015
14 janvier 2015
FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, toque : P493 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609205db7ff645d856646f
14 mai 2014
14 mai 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président (Rapporteur) Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a04
25 septembre 2014
25 septembre 2014
toque : E1140 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2014, en audience publique sur demande de Monsieur [R] [X], devant la Cour composée de : - Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6901ad9c748a422ad95353ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 4] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE BICHAT , demeurant [Adresse 1] PARTIE INTERVENANTE M.
Source officielleChambre Sociale
65a62ade448a370008a72010
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SOREMA [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 14) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a0f7f3383a880008fd091d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ARRÊT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Z] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me LEFEVRE LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94866
13 janvier 2020
13 janvier 2020
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE Le 13 janvier 2020, Nous, Francis BIHIN, Président de Chambre à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par Monsieur le Premier Président, Assisté de
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d45
10 avril 2021
10 avril 2021
21/00983 - No Portalis 35L7-V-B7F-CDNLR Décision déférée : ordonnance rendue le 02 avril 2021, à 16h21, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Francis Bihin
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01135_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B, représenté par Me Le Bihan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 octobre 2023 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2023
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02216_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
B, représenté par Me Le Bihan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mars 2022 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2022 du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00995_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
notes partielles et contradictoires ne contredisant pas utilement les analyses de l'expert ; - le délai de 48 heures pris par le centre hospitalier de Laon pour procéder au transfert à l'hôpital Bichat
Source officielle1ère ch. civile
672ca34c6646478e465b3ca4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
SCP MORIVAL AMISSE MABIRE, avocat au barreau de Dieppe DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [K] né le 8 mars 1963 [Adresse 1] [Localité 5] représenté et assisté par Me Virginie LE BIHAN
Source officiellePage 37 sur 66