Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
65449d97c71a6a83181c8faa
2 novembre 2023
2 novembre 2023
prolongation du placement au centre de rétention de : [E] [I] né le 30 Août 1984 à [Localité 2] (31) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 31/10/2023 à 16 h 00 par courriel, par Me Juliette BELLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
EPOUSE Y... ... 97460 SAINT PAUL Représentant : Me Jacques BELOT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SCI 3A
Source officielleChambre 1-6
69d5ee74cdc6046d477c0530
7 avril 2026
7 avril 2026
[V] [Y] Représentant : Me Béatrice ZAVARRO de la SELARL B.
Source officielleChambre 1-3
6700d6cd836fac7141b7e80e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivia PERALDI, avocat au barreau de NICE Appelants Compagnie d'assurances GROUPAMA MEDITERRANEE Intimée Nous, Béatrice
Source officielleChambre Sociale
67874f20d61a5c2f4aa365ce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS APPELANT Monsieur [Y] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Béatrice
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67134bfc208351cec658668f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ASTEREN, représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02023632 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d558
19 janvier 2011
19 janvier 2011
avocat au barreau d'AVESNES/ HELPE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 08118 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) APPELANT Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e466
30 juin 2011
30 juin 2011
01282 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 21 Janvier 2011, enregistrée sous le no 09/ 2555 APPELANT Madame Sandrine Nadine Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a2
15 septembre 2011
15 septembre 2011
18 Février 2011, enregistrée sous le no 10/ 10946 Monsieur Kévin Jean-Louis Régis X... ... 59130 LAMBERSART Représentant : la SELARL Eric LAFORCE (avoués à la Cour) APPELANTMadame Céline Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52456c9f0d0f8b6f1b3
28 avril 2023
28 avril 2023
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2020/1257 du 23/01/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Février 2023 Présidée par Béatrice
Source officielleJurid. Premier Président
64ba21d2354f98d9699d4f54
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Me Philippe BUSSILLET de la SELARL BUSSILLET POYARD, avocat au barreau de LYON (toque 1776) Audience de plaidoiries du 12 Juillet 2023 DEBATS : audience publique du 12 Juillet 2023 tenue par Béatrice
Source officielleChambre Premier Président
669b52fea3418ee2ae72d0fc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
pouvoir général [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyril CHELLE de la SCP DE CONTI.AVOCATS, avocat au barreau de GUYANE ET : Me [O] [A] [Adresse 2] [Localité 3] Nous, Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab4d30fbdc4c17b9cf7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
le 05 Juin 1963 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sandrine DEMORTIERE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Novembre 2024 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb12abc72c5727a02d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e1f47c7caf29d4c4f5d
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2347c7caf29d4c4fa5
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6610e5e674ef9f00086f6534
5 avril 2024
5 avril 2024
1] représentée par Me Pierre Emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau d'AIN DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Février 2024 Présidée par Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374c
24 novembre 2016
24 novembre 2016
L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt quatre novembre deux mille seize par Mme Béatrice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00409_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00437_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo aété entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 37 sur 330