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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19a
12 mars 2008
12 mars 2008
par le salarié n' a été établi ni le compte individuel des heures de travail à l' issue de chaque période annuelle.
Source officielleChambre 4-6
643a4240d83dbd04f5fb2939
14 avril 2023
14 avril 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller. M. Philippe SILVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92105
5 mars 2015
5 mars 2015
la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 08 Janvier 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f09d
1 février 2012
1 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre 3-2
6973ab38cdc6046d4771ad88
22 janvier 2026
22 janvier 2026
JANVIER 2026 Rôle N° RG 24/08186 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJN5 [D], [J], [S] [I] C/ S.A.S. [12] Copie exécutoire délivrée le :22 janvier 2026 à : Me Philippe
Source officielle1re chambre civile
6451fb7048616ed0f8cd502a
2 mai 2023
2 mai 2023
Localité 1] non comparant LE PROCUREUR GENERAL En son parquet [Adresse 6] [Localité 2] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Mai 2023, en audience publique, devant Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8725d
26 octobre 2004
26 octobre 2004
C/ SA PHILIPPE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 novembre 2005, devant Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90157
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Il précise qu'il dispose de 28000 € de revenus annuels.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62833c285a52a8057d99184f
16 mai 2022
16 mai 2022
de référés, aux fins notamment de voir condamner la société Château Angélus à vendre aux conditions des ventes en primeurs 485 caisses de 12 bouteilles de Château Angélus millésime 2018, sous astreinte
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61632f4914ec5f96a7da08be
8 juin 2011
8 juin 2011
référé délivrée à la requête de : SOCIÉTÉ DEMAVIA, société anonyme de droit belge [Adresse 6] [Localité 1] (BELGIQUE) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Philippe, Franck G...
Source officielleChambre 3-2
653219639e4ea48318f5a89a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
09496 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENOU SCI LES MIMOSAS C/ [X] [D] épouse [S] [P] [D] [H] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d49268
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b7
7 mars 2013
7 mars 2013
représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats au barreau de LIMOGES Maître Philippe A... pris en sa qualité de Mandataire Liquidateur de Madame Marie-Chantal Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
19 mars 2014
née le 01 Novembre 1934 à SARROLA CARCOPINO ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Martin X...
Source officielle1ère chambre civile
6979ddb9cdc6046d47f62b5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me GRAUBNER substituant Me Daniel D'ACUNTO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [J] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
64a7b0713bcaf505db69677d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielle2ème CH - Section 1
627a018ddd6bd9057dc56d9a
9 mai 2022
9 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Mars 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielle1re chambre sociale
69ce0279cdc6046d47d2ec2a
1 avril 2026
1 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence
Source officiellePage 36 sur 358