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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163e0f1925cfde1266835df
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Monsieur [E] [H] [Adresse 5] MEXICO 6 DF - MEXIQUE représenté par Me Emmanuel DE LAAGE, avocat au barreau de PARIS, toque : K.150 INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c1
8 février 2012
8 février 2012
l'affaire entre : Monsieur Philippe X... ... 75008 PARIS représenté par Me Denis DE LA SOUDIERE, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SAS MERCEDES BENZ PARIS "MB PARIS" 10 rue de Saint
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02506_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
cohérence territoriale (SCOT) du Golfe de Saint-Tropez.
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e96d9e13277d6e37ef
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc59
8 juillet 2008
8 juillet 2008
376 ENTRE : Lionel X..., demeurant ... 97410 ST PIERRE Représenté par la Selas POITRASSON, avocats associés au barreau de Saint- Pierre DEMANDEUR ET : LA SOCIETE B.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb5
18 novembre 2003
18 novembre 2003
ADPEP LA PASSERELLE 10 rue Jacques II 35400 SAINT MALO Egalement appelante; représentée par Me Sylvain LEBIGRE, avocat au barreau de RENNES.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b6
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Dans le cadre de cette mission, Louis X... devait être rattachée directement au Directeur régional.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Pierre X... né le 26 juin1938 à SAINT ANGEL (63) ... 63410 MANZAT Mme Aimée X... née le 7 août 1942 à SAINT ANGEL (63) ... 63200 RIOM M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01419_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de la santé publique ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034c189a8ab3dac9b38c889
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Agissant parallèlement selon exploit du 6 août 2014,le SNCA, l'Union locale CGT de Saint-Étienne et M.
Source officielleSe. référés
665eae9eb5277b0008894391
9 janvier 2024
9 janvier 2024
OVE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par son dirigeant Monsieur [V], présent à l'audience comparante assistée par Me Edouard TRICAUD de l'AARPI SAINT-LOUIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
28 et pièce 29) démontrent sa bonne santé financière ; Qu'elle précise que son bénéfice comptable était de 1'910'000 € au 31 décembre 2021 ; Qu'elle déclare que le Crédit Mutuel a annoncé sa montée
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03617_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier, notamment du compte rendu d'hospitalisation dans le service d'urologie de l'hôpital Saint-Louis que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00523_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le décret n° 2023-822 du 25 août 2023 ; le code de l’urbanisme ; le code général des impôts ; le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Jean-Louis Y..., Mme Aline Y... épouse Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37f
28 juin 2011
28 juin 2011
SUR CE : Le recours exercé dans les formes et les délais de la loi est recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860bf
21 février 2002
21 février 2002
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Louis X..., le 8 septembre 2000, de l'ensemble des dispositions. LA S.C.I. MARCK, le 8 septembre 2000, des dispositions civiles.
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fca2fdbbc8fa4785788dc1f
27 novembre 2020
27 novembre 2020
fournies par la société Loomis.
Source officielleContestations avocats
67932fd49097fd849ae8ab0a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ENTRE : Monsieur [J] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Jean-Louis GRANDON
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01086_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Dès lors qu'il ne ressort d'aucune pièce du dossier que le conseil municipal de Pordic ou le conseil d'agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération auraient entendu retirer les délégations accordées
Source officiellePage 36 sur 357
saint louis augustin, Sébastien, Jean-pierre
11/08/2026
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OPTIQUE DE BOURBON SAINT LOUIS - SAINT PIERRE
04/08/2026
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SAINT-GUILY, Grégoire, Pierre, Louis
11/06/2026
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Martin de Saint Semmera, Pierre, Louis-Marie
29/03/2026
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ST SURIN, Jean, Louis, Pierre, Harold, SAINT SURIN
03/10/2025
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