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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
] 1962 à [Localité 3] (IRAN) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22646 assistée de Me Maja ROCCO
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00170_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D..., représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 juillet 2023 de la préfète
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22443_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre, à titre principal, à la préfète de Vaucluse de lui délivrer
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
vise à supprimer les éoliennes E1 et E4, à porter la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 120,5 à 130 mètres, la hauteur maximale du mât de 77,9 à 83,4 mètres et le diamètre maximal du rotor
Source officielleSociale D salle 3
62e226a63de91be2e9f7eaa7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
2017, le médecin du travail, sans conclure sur l'aptitude du salarié, a préconisé un essai encadré de reprise en collaboration avec la CARSAT et la SAMETH en vue d'un poste aménagé à l'entretien des rolls
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
prestations de services (la marge ne peut pas être supérieure au CA... sauf peut-être dans la comptabilité suisse) . décliner la répartition du CA et de la marge brute par TG, kits, spares, réparation rotor
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449ce8c71a6a83181c8cfd
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 1] SCP devenue SELARL OFFICE NOTARIAL [Adresse 1], venant aux droits de la SCP [Z] ROLLE CALVET, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03439_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
sont destinées à être ouvertes à l'urbanisation dans le cadre de projets globaux d'aménagement, permettant d'investir des espaces interstitiels situés sur les secteurs Soula, de la Condamine et de la Roco
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
par les parties, ainsi que des montages vidéos communiqués, que les quatre éoliennes, d’une hauteur de 142 mètres, seraient effectivement en partie perceptibles depuis ce point de vue, au niveau du rotor
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262484eb1a50c277d4c5bad
21 avril 2022
21 avril 2022
HABIB de la SELEURL HERACLES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1511 INTIMÉS Maître [H] [W] en qualité de mandataire liquidateur de la COMPAGNIE D'ÉNERGIE SOLAIRE 31, rue de la Fontaine de Rolle
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4ca
27 octobre 2022
27 octobre 2022
quelques fois de la canalisation d'égout ainsi que les odeurs d'égout quasi permanentes depuis le début de la location le 1er octobre 2015 ; -un procès-verbal de constat d'huissier établi par la SCP Roll-Massard-Nochez
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9b9b3c8605deec202d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Pour exemple, il vous est arrivé de montrer à vos « alliés » des photos d'un bac de vrac mal rangé, ou d'un roll mal remonté par un collaborateur, afin de dénigrer son travail.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b71
10 janvier 2023
10 janvier 2023
rangement réserve des produits, mise à la disposition des clients des produits vendus, conseiller à la clientèle', précisant avoir à sa disposition un 'gerbeur électrique, un tir-palette manuel, des rolls
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f8c9018405dfcaad99
3 janvier 2023
3 janvier 2023
octobre 2020, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : en ouvrant les portes de la semi-remorque frigo ; nature de l'accident : selon les dires du salarié, après avoir mis le stop roll
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
l'expert amiable qu'environ 10% des haricots rouges livrés étaient non conformes aux spécifications techniques de la profession et que cette situation est en lien avec l'usage par l'intimée d'un système à rotor
Source officielle2ème chambre
5fca478ba95869adc3adb223
25 novembre 2020
25 novembre 2020
. ********* EXPOSE DU LITIGE : La société Airbus Sas a acquis de la société Rolls Royce un moteur Trent 900 ESN 91496 et de la société de Safran Nacelles une nacelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fde17af2d5a63b56d9f7cee
5 juillet 2018
5 juillet 2018
tribunal de commerce de Paris - RG n° 2013047319 APPELANTE SOCIETE STC - SERVIZIO TRASPORTI COMBINATI SPA, Société de droit italien Ayant son siège social Via Francesco Rolla
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034af7be0e9689b741dfbf3
18 octobre 2016
18 octobre 2016
[Y] [S] a été engagé par la société BRODARD GRAPHIQUE à compter du 05/06/1992, en qualité de conducteur roto, au dernier salaire mensuel brut de 3 218,33 euros. M.
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b4563
26 juin 2012
26 juin 2012
en revanche il les explique par un un manque de moyens, ainsi que celà résulte notamment du compte rendu de l'entretien préalable : panne du karcher, manque de produits d'entretien, utilisation de la roto-brosse
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61630b6542de3d260b99317c
26 janvier 2012
26 janvier 2012
financiers, les fonds prétendument destinés à être investis dans des opérations à très haut rendement étant déposés sur un compte bancaire dont ils étaient ensuite détournés par les organisateurs de ces 'roll
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