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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
6451fb1948616ed0f8cd4f73
2 mai 2023
2 mai 2023
MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Par jugement du 22 avril 2016 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e47
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Elle a vécu dans les lieux pendant quelques années avec Monsieur Jacob Z..., père de ses 2 enfants. Le couple est séparé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0aa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Il est également justifié que sa fille Karen, née en 1991, est scolarisée en maison familiale rurale ce qui représente un coût de 1 705 € pour l'année 2006-2007, et de 1 737 € pour l'année 2007-2008, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361f
26 octobre 2016
26 octobre 2016
né le 22 Août 1979 à AJACCIO (20700) ... 20166 AJACCIO ayant pour avocat Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Maud Y...
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011263
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le 6 mai 2020 alors qu'il effectuait une tâche sur un coffrage sur dalle de béton, il a été victime d'un accident du travail.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02117_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
qui est titulaire d'un certificat de résidence depuis l'année 2011 valable jusqu'en 2031.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c52991a2c4236379079acc
4 juillet 2022
4 juillet 2022
des Libertés et de la Détention) - RG n° 22/01011 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 04 Juillet 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b5
8 février 2005
8 février 2005
, le père à verser à la mère une pension alimentaire de 160 euros, indexée (indice 1er mai et révision au 1er janvier de chaque année), Rejette les autres demandes des parties, Confirme les dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Madame Anne Karine-A... a évoqué l'épisode d'hospitalisation en secteur spécialisé de sa mère en décembre 2009 et les grandes inquiétudes qu'elle avait face à la situation de sa mère.
Source officielle11e Chambre A
615e0d96c25a97f0381f4e26
10 février 2015
10 février 2015
La SCI Saint-Pierre Paul a interjeté appel et conclu à la réformation du jugement et au rejet des demandes de la SAS l'Ange Bar.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c841
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANTES Madame Anne X... divorcée Y... née le 04 Avril 1961 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61627ea938d18b7ebf63d325
21 mars 2013
21 mars 2013
- pour l'année 2009 (sur une année partielle de 16 semaines): 4 heures au taux majoré de 25% et 6,25 heures au taux majoré de 50%, soit au total, 3 147,72 €, outre 314,77€ au titre des congés payés
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01270_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée en défense, que M.
Source officielleChambre civile
69eafdd6cdc6046d47577cad
23 avril 2026
23 avril 2026
construction et de décoration, ainsi qu'une activité de conseil en création de sites Internet, ont fait l'objet en 2013 d'un examen contradictoire de leur situation fiscale personnelle au titre des années
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638613ef607c90ab6527
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[H], avec intérêts au taux légal à compter de la décision, et en tant que de besoin, condamné M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a611
23 avril 2024
23 avril 2024
déclaration d'appel ayant été signifiée le 27 septembre 2023 à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 février 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Anne-Gaël
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e2
21 mars 2011
21 mars 2011
Mars 2011 Audience présidée par Marie LACROIX, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d9
22 octobre 2015
22 octobre 2015
G : 15/ 04906 Mme Marie-Anne X... épouse Y... C/ M. Steve Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01881_20230221
21 février 2023
21 février 2023
et sérieux des études poursuivies à partir de ce seul échec, alors, au demeurant, que l'intéressé a validé son année de master 2 l'année suivante. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93701
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Jean Marie X... époux de Mme Anne Y.... M. Jean Marie X... est décédé le 29 février 2004, en laissant pour recueillir sa succession : - son épouse, Mme Anne Y...
Source officiellePage 36 sur 2855