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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
* * * Monsieur Thomas X..., né le 11 septembre 1980, est engagé dans l'armée de terre depuis le 1er février 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Clément-Frédéric X... et de Mme Chantal Y...sont issus trois enfants : - Jérémy, né le 7 août 1998, - Cloé, née le 24 septembre 1999, - Thomas, né le 18 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Thomas D... de l'ensemble de leurs demandes ; - Condamné Mme Véronica X..., Mme Anne-Laure X..., Mme Laurence X..., Mme Valérie Y..., Mme Marie-Pierre Y..., Mme Charlotte-Marie Y..., Mme Claire-Marie
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f67acdcd6adff75aa2e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
CARREMAN INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d92439f45aaa042673
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
667d00da2439f45aaa042675
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
667d00da2439f45aaa042677
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
67932e4420da87ff5e0112e5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre 4 A
655efa21a23790831805174f
7 novembre 2023
7 novembre 2023
des débats : Mme ARMSPACH-SENGLE ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2d3cdc6046d4766c06b
20 mai 2026
20 mai 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 25/05049 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOX5T Ordonnance n° 2026 / M120 Madame [F] [A] épouse [H] représentée par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9d
4 février 2008
4 février 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A. MILHET, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a832
4 avril 2007
4 avril 2007
EN CAUSE : Monsieur Le Directeur de la DRASS (34) 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d65f
3 février 2011
3 février 2011
. ***** Attendu que dans les motifs de son arrêt du 21 octobre 2010, la Cour a dit que : « Attendu qu'il n'est nullement contesté par les deux parents que Thomas né le 23 janvier 1992 a rejoint
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90e
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Thomas Né le 1er décembre 1981 à BORDEAUX, GIRONDE (033) Fils de X... De nationalité française Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffda
7 décembre 2012
7 décembre 2012
née le 23 Février 2004 non comparante Thomas A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90235
5 février 2013
5 février 2013
rejeté la demande présentée par Monsieur relative à une mesure de contre-expertise, - maintenu la suspension du droit de visite et d'hébergement de Monsieur à l'égard de ses trois enfants Rodolphe, Thomas
Source officiellePage 35 sur 553