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7 154 résultats pour « Philippe Angel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec04

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ae

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Philippe Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Laëtitia Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Signé par Monsieur Philippe HERALD, Premier Président, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Mme Marie Ange Y...et M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d14b1dbbe3bae6003f8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M. [D] ne comporte pas d'appréciation littérale de son manager.

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CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Philippe Emile BB... né le [...]        à Mazingarbe de nationalité française [...]                                   Monsieur Angelo Raymond CC... né le [...]            

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CA

Chambre 4-7

69df2767cdc6046d4748748b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] es qualités d'ayant-droit de Monsieur [E] [N], décédé le 20 août 2025 représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe

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CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61781a7b805de12b64c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

LEADER PRICE ESSONNE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau de NIMES

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CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f350d

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

l'appel des causes, Marie-Paule ALZEARI, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac3

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Du 20/11/2007 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/02408 Philippe X... / S.A.S. L.M.D.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3665e2fbe7c90043955

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.

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CA

1re chambre 2e section

6538b4427ffc2c8318ee024e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

barreau de CHARTRES, vestiaire : 000046 - N° du dossier 22000 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique, le 06 Juin 2023, Monsieur Philippe

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21e chambre

60328b18c877e5be9d373770

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PANTIN, Conseiller

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CA

Chambre civile

63b7cce66b63637c907b7b1e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La moyenne de ces revenus s'établit au montant annuel de 16 497,25 euros admis par les experts judiciaire et amiable et retenu par le tribunal judiciaire.

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CA

8ème Ch Prud'homale

66863d11b1dbbe3bae6003ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe

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CA

8ème Ch Prud'homale

66863d12b1dbbe3bae6003d2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe

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CA

8ème Ch Prud'homale

66863d12b1dbbe3bae6003e2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M.

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Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8a

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Me Nathalie GILLET-BARTHELEMY Me Philippe SAMZUN-Mandataire liquidateur de SAS POMPES FUNEBRES DU MANTOIS SCP HADENGUE ET ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : M. Guy Y...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60371ea048fb05b8c558d284

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Valérie BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 08 Avril 2015 tenue par Philippe

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Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac4

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Appelante La SARL PUB 233, dont le siège social est sis 101 Chemin des peupliers - 73100 AIX LES BAINS représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP VISIER PHILIPPE

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CA

Chambre Premier Président

66162bdb99851e0008f1e578

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

NOUS, Alain VANZO, premier président de la cour d'appel de Bourges : Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : I - Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe

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