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1 602 résultats pour « Gentry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

62c7cb11cb8dca058e3e7eec

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [I] [P] né le 14 mars 1956 à [Localité 10] (Égypte) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Justine GENTILE

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

635b720fb201587f74be03a5

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

INTIMEE : SA SOCIETE GENERALE immatriculée au RCS de Paris sous le n°552 120 222, poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié de droit ès qualité à l'agence de la Société Générle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a1dcdc6046d47ede2c8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

réglait les loyers du véhicule, ce qui justifie à minima une compensation entre les sommes réclamées et les 14 400 euros payés par la société pour la [2], -le salarié a également bénéficié 'par gentillesse

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb050

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

suivants : intimidation de collègues par de petites phrases (« je ne sais pas ce que je vais faire de toi, je vais te claquer, ma s'ur te dirait qu'il faut que tu apprennes à compter, moi je suis gentille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

697c55a3cdc6046d47388584

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[H] est une personne calme et gentil') ; - un refus systématique de M.

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CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

immédiat pour faute grave de la salariée, laquelle produit les témoignages de trois anciennes employées décrivant Madame [C] comme "extrêmement timide et qui manque d'une grande assurance' d'une grande gentillesse

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CA

4eme Chambre Section 1

6520f6abbb275d83183a3db2

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Si je peux me permettre vous êtes trop gentil du coup quelques personnes en profitent.»

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3a9477fe04f5cc661b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Les témoignages recueillis font apparaître que votre comportement, envers votre entourage professionnel, génère des sentiments de crainte et de soumission pouvant aller jusqu'à la peur des représailles

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86159cdc6046d471999e5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

rester à la maison les conditions de travail ne me conviennent pas (plus) le fait que tu m'aies bousculé, ta façon de parler ou de voir les choses ne sont pas de mes attentes ; tu restes quelqu'un de gentil

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e51024516c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Barreau de RENNES, pour Avocat constitué INTIMÉES : Madame [O] [K] née le 22 Novembre 1995 à [Localité 7] (49) demeuant [Adresse 1] [Localité 5] Ayant Me Jerry KIMBOO de la SELARL SUI GENERIS

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CA

Rétentions

66921898f3a19d0db6b71247

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

] [Y] a eu la parole en dernier et et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'je ne suis pas quelqu'un de dangereux pour le public, je suis rentré en prison et j'ai compris, je suis gentil

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CA

Chambre Commerciale

603317d750706d89935031cf

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Hervé-Jean POUGNAND de la SCP POUGNAND, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me BABIN de la SELARL BERGER-GENTIL-BABIN

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CA

17e Chambre

616258f0a2370d151415abd9

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

mentionnent tous des paiements en espèces) et que Monsieur [J], employé du restaurant, atteste avoir vu Monsieur [O] venir demander un acompte en début décembre et lui avoir dit que le gérant était « gentil

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

616290dbe498f0b428bb83e1

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

d'appétit à cause de cette accumulation de différents types de harcèlement Pourtant, sachez que j'aime beaucoup mon travail et je suis fière de travailler pour Eutelsat, les collègues ont toujours été gentils

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162efbb8fe037d2cb4a05ac

Appel

15 février 2012

15 février 2012

Elle en conclut que la relation entre les parties relève d'un contrat' sui generis' empruntant ses éléments au contrat de commissionnaire, puisque JPD Distribution agissait en son nom propre, pour le compte

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635159a2ead9ed860b6f8f

Appel

10 février 2011

10 février 2011

principal, - dire qu'elle a la pleine propriété de la totalité du 2ème étage et du grenier de l'immeuble sis [Adresse 1], A titre subsidiaire, - dire qu'elle s'est réservée un démembrement qui généris

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

61636a8f22908a2ec611e8d9

Appel

4 février 2011

4 février 2011

OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Pascal EYRAUD substituant Me Pierre CORNUT-GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, toque P 71 INTIMEES AU PRINCIPAL et APPELANTES PROVOQUEES Mme [E] [

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163821496ce96677bf0ff62

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

Six salariés de l'établissement témoignent en faveur d'[L] [I] qu'ils décrivent comme un homme gentil et respectueux ; l'ancien président de l'association qui a été en fonction jusqu'en juin 2007 témoigne

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ca1e76640886b9a72645

Appel

2 avril 2010

2 avril 2010

plus inexcusable que vous avez déjà été sanctionné en janvier, toujours avec la complicité de Mme [C], à qui vous avez confié votre carte de fidélité, afin qu'elle enregistre sur celle-ci les points générés

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CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b716

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

L'ONF fait ainsi valoir que les droits d'usage forestier tels que le droit au bois bourgeois constituent des droits réels assimilables à une servitude " sui generis ", dès lors qu'on reconnaît à des "

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