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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ecb
11 décembre 2007
11 décembre 2007
60400 NOYON comparant en personne, assisté de Me Joël CISTERNE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SOCIÉTÉ TECHNI METAL ... 60150 MELICOCQ représentée par Me Jean-Louis DECOCQ
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Juin 1946, Attendu qu'un compromis de bornage amiable des parcelles 416 et 415, d'une part, et 417, d'autre part, a été signé le 4 septembre 1946 entre M G... et M François H..., faisant figurer au débouché
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
circonstances que Jonathan X..., alors qu'il conduisait la motocyclette d'Alexis Y..., après avoir négocié une légère courbe avant d'entrer sur la place de la mairie, s'est déporté sur la gauche et a débouché
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
élément nouveau caractérisant un changement dans la situation des parties ou des enfants ; que ceux-ci sont, hélàs, les otages du conflit acharné et destructeur auquel chacun des parents voue une délectation
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274b
24 septembre 2015
24 septembre 2015
X... le 14 septembre 2012 n'est pas une sommation interpellative s'inscrivant dans la procédure de saisie vente qui devait déboucher sur une vente du 30 janvier 2012, ce même s'il est exact que l'huissier
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c88
15 avril 2021
15 avril 2021
pas, le juge ne fait droit à la demande que s'il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; Sur le fond Attendu qu'en application de l'article R415-9 du code de la route, tout conducteur qui débouche
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02033_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'il est certes exact qu'à son extrémité est, la rue Tournefort débouche sur la rue Thiers, en partie en travaux à compter du début de l'année 2018, il ne résulte pas de l'instruction ni n'est établi par
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01454_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
sur la zone Europe, l'Afrique et le Moyen-Orient, qu'à ce titre, il est responsable de l'ensemble du chiffre d'affaires généré par les partenaires de la société EMC, qu'il doit trouver de nouveaux débouchés
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03375_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Enfin, si la société Cofraxis fait valoir que les abandons de créances ont été consentis afin de maintenir ses débouchés et de préserver sa renommée et qu'elles sont justifiées par les difficultés financières
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02303_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
plaintes se bornent ainsi à relater les allégations de l’appelant sans qu’elles ne soient corroborées par aucune autre pièce du dossier ni qu’il soit par ailleurs établi ni même allégué qu’elles auraient débouché
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00764_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
fossé aboutissant à l'extrémité ouest de la parcelle BM n° 14, qui avait été remblayé en 1988, et de prévenir l'érosion de la berge du ruisseau par la pose d'un enrochement en rive gauche, en face du débouché
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00619_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièces de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00621_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00623_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A la suite d’une vérification de comptabilité de l’Eurl Guerrida PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00625_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
PPCF, exerçant une activité de maçonnerie, ayant débouché sur le contrôle sur pièce de leur dossier fiscal, M. et Mme B... ont fait l'objet en 2016 de la procédure de rectification contradictoire prévue
Source officielleChambre des Rétentions
69f97ac2cdc6046d47a13db5
4 mai 2026
4 mai 2026
2026 Minute N°393/2026 N° RG 26/01425 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNED (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 30 avril 2026 à 11h49 Nous, Ferréole DELONS
Source officielleChambre Sociale
6349007663d497adffda42ee
13 octobre 2022
13 octobre 2022
estimaient le décrocher plus que les autres.
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8a70d41e0057d43e3c0
12 mai 2022
12 mai 2022
Cela débouche sur un sinistre d'insolvabilité d'un montant de 56'199 euros qui était évitable dans le cadre d'une surveillance appropriée, et pire laisse entendre à notre assureur que nous ne maîtrisons
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
limite de propriété se poursuit à partir de l'extrémité de son muret à 10,90 m de l'autre limite de propriété ; qu'il existe un empiétement constitué par la réalisation d'un mur en parpaings en décrochement
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abfd7ef77d000880b3a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] a été transféré à la société Premium Automobiles pour occuper le poste de magasinier pièces détachées au comptoir.
Source officiellePage 35 sur 141