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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea9
28 novembre 2012
28 novembre 2012
: L'affaire a été débattue le 10 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012e
16 janvier 2013
16 janvier 2013
: L'affaire a été débattue le 30 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
: L'affaire a été débattue le 28 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ab
6 mars 2013
6 mars 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048d
27 mars 2013
27 mars 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae7
2 octobre 2013
2 octobre 2013
MICHEL Y... ... 75005 PARIS comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b47
9 octobre 2013
9 octobre 2013
au barreau de PARIS, toque : T03) (GIDE LOYRETTE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8d
6 novembre 2013
6 novembre 2013
3 juillet 2013, en audience publique les parties ne s'y étant pas opposé, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cc
24 avril 2012
24 avril 2012
né le 17 Mars 1953 à KESSERINE (TUNISIE) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Martine DI PALMA, avocat au barreau de LYON substituée par Me BILLARD-ROBIN, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8d
30 janvier 2008
30 janvier 2008
GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me ROCHE, avocat INTIMEE : Madame Marie-France X... ... 69007 LYON 07 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Claire BILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbac
31 mars 2011
31 mars 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP BILLARD DOYER, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd6
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 31 Décembre 1931 à VELEZ-MALAGA (ESPAGNE) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f8
8 août 2011
8 août 2011
né le 08 Janvier 1973 à ANNABA (ALGERIE) ... 69007 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC03422_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2024, la SCEA " Les jardins de Guenviller ", représentée par Me Bizzarri, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02225_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2024, l'établissement public Grand Paris Aménagement, représenté par Me Billard, conclut au rejet de la requête.
Source officielle17e chambre
60376182d717de3ec36725ee
1 avril 2015
1 avril 2015
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/01801 Copies exécutoires délivrées à : la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c2
25 février 2014
25 février 2014
24 heures en date du 3 février 2014, le docteur Z... fait état depuis le début du séjour d'épisodes totalement psychotiques et délirants avec délire d'interprétation, délire de persécution et idées bizarres
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
631ad91439cffb4f1367444d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
À l`admission, il présentait une bizarrerie du contact, une froideur affective et une incurie. Le psychiatre indique qu'il est opposant à 1'entretien sans agitation psychomotrice.
Source officielle1re chambre civile
66a48d7cd2924ce9e155696a
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Ce jour, elle a une allure de prestance mais les propos sont bizzares, voire délirants, notamment concernant les chenilles processionnaires dans son logement ou les conséquences du soleil.
Source officielleChambre Premier Président
66bc487ea5822c82a7cbdfb9
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Il relève un contact froid et méfiant, un discours cohérent, sans description d'hallucination mais des bizarreries du comportement, une perturbation du cours de la pensée, une tristesse de l'humeur.
Source officiellePage 35 sur 109