Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60355eac024dea86b9f90c2a
2 mai 2016
2 mai 2016
Mourad CHENAF, conseiller, - Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Greffier : Mme Fanny MARTINEZ, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f9b82f0a84a5e5f002162b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller Greffier lors des débats : Mme Emeline DEVIN Greffier lors de la mise à disposition : Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60353d7fb0f2626729e74e15
26 mai 2016
26 mai 2016
Mourad CHENAF, conseiller, - Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Greffier : Mme Fanny MARTINEZ, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc7
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Attendu que le père produit également 3 attestations (une de son père et de sa concubine, ainsi que celle de Melle Fanny E..., ami du couple A..., tendant démontrer que les rencontres mère/ fille auraient
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b725196
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Localité 8] CITY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alice FADY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleRétentions
6520f5f8bb275d83183a3bb6
6 octobre 2023
6 octobre 2023
L'avocat Me Cyrielle BONOMO FAY développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00275_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Fady, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 19 552,36 euros au titre du remboursement de frais de mission, assortie des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00284_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Fady, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 52 627,46 euros au titre du remboursement de frais de mission, assortie des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00290_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2021, Mme A, représentée par Me Fady, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc385ac78abe5c54e120ec
12 décembre 2018
12 décembre 2018
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Graziella HAUDUIN, présidente Madame Carole CHEGARAY, conseillère Madame Séverine TECHER, vice-présidente placée Greffier : Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec8d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
dans la séduction et de manière insuffisamment distancié, Attendu qu'au vu des éléments d'information dont elle fait état dans son rapport, l'enquêtrice sociale relève que les enfants ont certes besoin
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc2
13 avril 2023
13 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4507
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleChambre Sociale
62d649a5aa6a2f06030d27d2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Audience publique du 06 Mai 2025 tenue par Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed85
24 avril 2025
24 avril 2025
clôture : 18 JUILLET 2024 Audience publique du 17 Octobre 2024 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
679481550175ed452fca5904
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller Assistés lors des débats de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9486f
23 janvier 2020
23 janvier 2020
DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 21 NOVEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94873
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948df
12 mars 2020
12 mars 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePage 34 sur 64
BESSONNET, Fanny
11/07/2024
Voir →
SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE
Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/10/2021
Voir →
BESSONNET, Fanny
29/06/2016
Voir →
57 FACETTES, BESSONNET, Fanny
30/04/2016
Voir →