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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30a
14 octobre 2009
14 octobre 2009
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 66 rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Guillemette BIGAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92897
29 juin 2006
29 juin 2006
A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Conseiller, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Monsieur LASBIATES, Greffier, à l'audience publique du 29 juin 2006
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Bruno LE PLUS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35365
28 juillet 2023
28 juillet 2023
mécanisme intuitif avec une participation affective importante, une recrudescence anxieuse, ainsi qu'un sentiment d'insécurité, une insomnie sans fatigue, une désorganisation du cours de la pensée et des bizarreries
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191ce4
7 août 2024
7 août 2024
[Y] [F] est rechute psychotique dans un contexte de rupture des soins avec une bizarrerie du comportement, des sourires immotivés, une soliloquie, une écholalie des stéréotypies verbales, qu'il a une une
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fab787c4000862f68d
26 avril 2024
26 avril 2024
d'une agression à 20 h 45, expliquant : 'Alors que j'étais à l'arrêt Porte de Clignancourt, un individu est monté, a traversé le bus, puis est venu à l'avant, exigeant l'ouverture de la porte d'un ton bizarre
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f6024c1c1a56b8e1651eb7
8 avril 2025
8 avril 2025
certificat initial joint à la saisine émanant du Dr [Y] en date du 06 mars 2025 que Mme [L] [P] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (contact étrange, bizarreries
Source officielle15e Chambre A
5fdcab5dcdf00110ae271ae0
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Le décompte de créance comporte certaines bizarreries.
Source officielle3ème chambre
68709b78123db6632de3168a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LA BANQUE POSTALE ASSURANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-sébastien BILLAUD de la SCP MALESYS - BILLAUD, avocat au barreau de SAINT-GAUDENS INTIMÉ Monsieur [X] [L]
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61629871201c88caf8c4e197
2 octobre 2013
2 octobre 2013
[C] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61632b3181886c8c1bac9733
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite Marie-MARION, conseiller Marie-Hélène GUILGUET PAUTHE, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ca1876640886b9a725a0
11 juin 2010
11 juin 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e9cd2e03570bfc8b3f33
18 décembre 2009
18 décembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier
Source officielle1ère Chambre
6163fdd9b83ec65bfc4454c6
14 septembre 2009
14 septembre 2009
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Juin 2009, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame LANSALOT, faisant fonction de greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c433
11 avril 2008
11 avril 2008
L'affaire a été débattue le 20 février 2008, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2b
5 octobre 2006
5 octobre 2006
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 29 Juin 2006, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur LASBIATES, greffier présent à l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b02c
8 février 2008
8 février 2008
Conseiller Anne-Marie GABER, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Régine TALABOULMA ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6ca
10 février 2011
10 février 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur BILLAUD, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame DEBON, faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d0
10 février 2011
10 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, Président suppléant de la chambre des expropriations, nommé pour 3 ans par Ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d6
10 février 2011
10 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, Président suppléant de la chambre des expropriations, nommé pour 3 ans par Ordonnance de
Source officiellePage 34 sur 109